Introduction :
Rapidement évolué, l’intelligence artificielle est applicable maintenant
dans tous les domaines de la vie. A nos jour l’intelligence artificielle traité l’être
humain au sein des hôpitaux, conduit les voitures au lieu de l’homme, gère le social media et
applicable en domaine de la justice. Cette technologie est le future que nous vivent sont départ
maintenant.
Le terme « intelligence artificielle », inventé par deux
mathématiciens en 1956 John McCarthy et Marvin Minsky[1], c’est un
syntagme terminologique compose de deux mots indissociables : intelligence et artificielle, Dans son sens commun,
le dictionnaire de l’Académie française définit
l’intelligence comme `un ensemble de facultés intellectuelles. C’est la faculté de
comprendre, de concevoir, de connaitre, et notamment, faculté de discerner ou d’établir des
rapports entre des faits, des idées ou des formes pour parvenir à la connaissance`. Par
extension, c’est l’aptitude à adapter son comportement a une situation nouvelle, adresse
qu’on montre dans une situation donnée, habileté dans le choix des moyens qu’on emploie
pour parvenir à un certain résultat. A cet effet, l’intelligence serait intrinsèquement
humaine.
[2]
Ce qui distingue l’intelligence artificielle d’autre technologie c’est son
habilité d’être autonome de l’intervention humain, c’est-à-dire qu’il
peut agir de son même et prendre des décisions sont l’intervention humain. Le
dictionnaire électronique Larousse définit l’autonomie comme le « fait de se
gouverner par ses propres lois ». Selon Cristiano Castelfranchi, l’autonomie peut être vue comme
la « capacité de quelque chose à évoluer ou à fonctionner indépendamment
de quelque chose d’autre ». Bruce Clough donne deux définitions de l’autonomie : «
avoir sa volonté propre » et «la capacité de générer ses propres objectifs
sans instructions externes »[3].
En matière de la technologie et de la robotique, Hui-Min Huang
définie l’autonomie de l’intelligence artificielle d’être la «capacité
propre d’un système sans équipage, à capter, percevoir, analyser, communiquer,
planifier, prendre des décisions et agir afin d’atteindre les buts qui lui ont été
assignés par un opérateur humain à l’aide d’une interface homme/machine
dédiée».[4]
Cette autonomie sera le point qui distingue les types de l’intelligence artificielle,
et en matière de droit, cette autonomie et la base de connaitre quelle règle sera applique sur les
sujets de l’intelligence artificielle, selon certaine échelle qualifiée a
l’autonomie.
Historiquement parlent, l’intelligence artificielle revient à
l’année 1936, durant laquelle le mathématicien Alan Turing, le fondateur du « test de
Turing » affirma que ledit test peut être utilisé pour prouver qu’une machine est
dotée d’une intelligence. D’après ce test, un interrogateur sera placé face
à un appareil de télécommunication, et doit s’entretenir par écrit avec deux
interlocuteurs, l’un humain, l’autre machine. Selon Turing, une fois l’interrogateur est dans
l’incapacité d’identifier l’interlocuteur machine, ceci indique que la machine est
intelligente[5].
Préparée par Turing, la naissance de l’intelligence artificielle a eu
lieu en 1956, sous l’impulsion du mathématicien américain John McCarthy. Le droit, qui traite
plutôt des activités humaines, se trouve désormais confronté à des
activités générées par des machines dotées d’une intelligence
artificielle. La doctrine considère que l’intelligence artificielle se présente sous deux
types, à savoir l’intelligence artificielle forte et l’intelligence artificielle faible. Cette
distinction est fondée sur le niveau de l’intelligence employé par le dispositif
utilisé[6].
Le terme `intelligent` a été pour toujours lié à
l’être humain, même les animaux n’ont pas bénéficié d’être
inclus dans les être intelligent, mais l’évolution technologique a résulté que la
machine
[7] prend la qualité de l’intelligence. Donc une question se pose est ce que
l’intelligence artificielle et l’intelligence humain sont les même.
L’intelligence humain est illimité relative à la création de dieu,
et l’intelligence artificielle est un ensemble des codes programmatique est algorithme mathématique
qui a la capabilité d’analysé les informations à un haut niveau et prendre des
décisions plus vite avec une grande précision, mais reste une invention de l’homme, que ce
dernier détermine leur limite, et control leur niveau d’intelligence.
Cette intelligence a été inventé pour exécuté certaine
tache et faire certain chose déterminé comme :
- La résolution des problèmes mathématique.
- L’habilité de pensé et prendre des décisions vite avec un minimum
de risque.
- L’habilité d’apprentissage depuis des expérience et expertise
président et l’utilisé pour résoudre les problèmes, et la prédiction des
situations futuriste.
- L’habilité d’évalué et d’adapté selon les
situations données.
Intérêt du sujet :
L’étude juridique de l’intelligence artificielle ouvre les portes à
un vaste domaine de recherche car cette technologie crée des problèmes qui challenge les
règles communes, Bien qu’il soit généralement considéré comme un domaine
de recherche extérieur à la recherche proprement juridique, mais il interfère de plus en plus
avec la vie humaine, et ce dernier besoin des règlements pour gérer cette technologie et le
protège contre elle.
Pour les chercheur de droit et les juriste, leur objectif principales dans ce domaine est le
développement d’un modèle informatique du raisonnement juridique qui permettrait à la
fois d’aider dans la résolution justifiée et expliquée de problèmes juridiques et
de prédire les résultats de ceux-ci[8].
Problématique :
Le droit et l’intelligence artificielle sont des domaines distingue, mais
l’intervention de cette technologie dans tous la vie oblige de mettre l’intelligence artificielle dans
une sphère juridique afin de l’organisé et le protège.
Un problème se montre et que les règles communes de droit soit le droit civil
ou pénal et les autres branches ne peut être applique sur certain cas ou l’intelligence
artificielle et un sujet, ce qui Ness cite la rénovation de certaine règle pour s’adapté
à cette évolution, et certain cas nécessite un nouvel arsenal juridique que la
législation n’est pas prête pour traite les problématiques de l’intelligence
artificielle surtout celle avec un intelligence et autonomie avancée.
C’est pourquoi les juristes étudiés et prépare les solutions pour
les problématiques juridiques qui soulève de l’intelligence artificielle, soit qui
déjà en cour ou les problématique future qui va résulter par des systèmes plus
avancée.
Cette étude va centrer sur certain problématique lié à
l’intelligence artificielle d’après le plan suivant :
Partie 1 : l’intelligence artificielle : domaine d’application
et aspect juridique.
Chapitre 1 : les domaine d’application de l’intelligence
artificielle.
Chapitre 2 : les aspects juridiques de l’intelligence
artificielle.
Partie 2 : les domaines de rencontre du droit et l’intelligence
artificielle.
Chapitre 1 : le droit de la responsabilité et l’intelligence
artificielle.
Chapitre 2 : l’application de l’intelligence artificielle dans le
practice judicaire : étude comparative.
Partie 1 : l’intelligence artificielle : domaine
d’application et aspect juridique.
L’intelligence artificielle est un phénomène informatique qui est en cour
d’application dans tous les domaines en vue des qualités qui présente, principalement la
rapidité et la précision des résultats qui donne. Et grâce au vaste diffusion, les
études s’intéresse plus en plus de cette technologie de l’intelligence artificielle, et
le droit n’est pas une exception.
Le droit s’intéresse toujours à la gestion des relations humain et leur
protection, ce qui explique l’intervention du droit dans le domaine d’intelligence artificielle surtout
le grand contact entre l’être humain et l’intelligence artificielle.
Le droit dans la plupart de ces règles sont traditionnels et ne suit pas le grand
développement humain surtout dans le domaine technologique. C’est pourquoi pour que le droit peut
à un point gère les problématiques résultant de l’intelligence artificielle il
faut placer cette dernier dans une forme juridique. Et pour faire ça, il faut connaitre les domaine
d’application de l’intelligence artificielle (chapitre 1), afin d’étudier
les aspects juridiques de l’intelligence artificielle (chapitre 2).
Chapitre 1 : les domaine d’application de l’intelligence
artificielle.
Les domaines d’application de l’intelligence artificielle sont très
vastes, mais comme préparation au deuxième partie, nous avant choisir des domaines qui ont
très attache à l’homme est la probabilité des risques qui peut résulter des actes
de l’intelligence artificielle dans ces domaines son élevé.
C’est le domaine des voitures autonome ou `self-driving cars` dans le langage mondial
qui présente un vrai future de l’humanité, et l’utilisation de ce type de voiture
augmente rapidement.
En parallèle, l’intelligence artificielle a trouvé le chemin au sein des
hôpitaux, ou l’intelligence artificielle est utilisé au niveau des opérations
chirurgicales, et les robots chirurgicaux sont maintenant au cours de travail dans certain
hôpital.
Aussi l’intelligence artificielle a d’autres utilisation soit dans le domaines
des études criminel, et au niveau de sécurité.
A cette pont, ce chapitre est centralise d’études les domaines
d’application l’intelligence artificielle en deux partie, le premier intitulé l’usage
l’intelligence artificielle au service de l’homme (section1), et le deuxième
intitulé l’intelligence artificielle au service de la sécurité (section 2)
.
Section1 : l’usage de l’intelligence artificielle au service de
l’homme.
Tous les inventions humaines sont au service de l’humanité, soit totalement ou
pour un group distingué, mais pour certaine utilisation de l’intelligence artificielle il’ est
dresse pour le service de l’homme et pour rendre la vie facile. Soit par fournir à l’homme ou
bien dit le consommateur des voitures qui conduite et dirige lui-même, ou par amélioré les
services médicaux par des machines basées sur l’intelligence artificielle pour faire ce que
l’homme est incapable de faire.
Toutefois cette section et pour étudier comment l’intelligence artificielle est
utilisable dans l’industrie des voitures, et les risque qui peut résulte. Ainsi que son utilisation au
niveau de la médecine et ces risques.
Sous-section 1 : `self-driving cars` ou voitures
autonome : définition et risque.
Les voitures autonomes ont marqué un grand succès dans le marché
économique et au sein des utilisateurs, et le vaste succès de TESLA corporation vient de ces voitures
autonomes.
Le concept du véhicule à délégation de conduite, appelé
également véhicule autonome, qui au départ n’était qu’un rêve, est
devenu aujourd’hui une réalité. Les prémisses du véhicule autonome remontent aux
années 1925 quand un inventeur, Francis Houdina, a effectué la démonstration d’une
automobile radiocommandée dans les rues de Manhattan sans aucun conducteur à bord.[9]
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle a récemment
proposé une définition du véhicule autonome aussi appelé `véhicule sans
conducteur`, ou ` véhicule à conduite automatique`. Il s’agit selon elle d’un
véhicule pouvant "se déplacer sans
l’intervention et la surveillance continues d’un opérateur humain"[10].
Cette autonomie qui distingue ce type de voiture des autres voitures traditionnel est
généralement caractérise par l’intelligence artificielle. Ce dernier qui est un ensemble
des programmes informatique dans l’objective est de donne au voiture la capabilité de prendre des
décisions et de manœuvre seule et avec aucune intervention de l’homme.
L’un des idées qui dirige les fondateurs de ce type de voiture est
d’éliminé tous les erreurs faites par l’homme dans la route afin d’améliorer
la sécurité des usages de la route par permettre au voiture de décide ce que faire suite
à de nombreuse calcul mathématique et de logique pour éviter toute erreur surtout dans cas
dangereux.
Cette autonomie n’est pas absolue, mais il se distingue à des niveaux selon
certains principes. Selon l’OICA[11], qui présente le barèmes
européen, les niveaux d’autonomie de ces voiture est de 6 échelons
comme suite : [12]
Autonomie de Niveau 0 : qui signifie le niveau classique ou le
conducteur prend le control totale sur la voiture, et dans lequel tout est manuel (les freins, la direction,
l’accélération et la force motrice).
Autonomie de Niveau 1 : Dans le cadre d’une autonomie de
Niveau 1, le conducteur peut momentanément confier au véhicule une tache de conduite à
condition que la voiture ne prenne en charge que l’une des deux dimensions (longitudinale ou transversale) du
guidage.
C’est par exemple le cas où le voiture contient un régulateur de vitesse
adaptatif. Dans ce type des cas, le véhicule prend en charge la dimension longitudinale
–l’accélération– mais laisse au chauffeur la responsabilité de se
positionner dans la voie de circulation la plus adaptée.
Dans cette niveau la responsabilité de tous les faits de la voiture
s’incombe sur le conducteur.
Autonomie de Niveau 2 : dans cette niveau le conducteur
n’intervient pas dans la conduite qu’en mode superviseur, la voiture gère seule tous les
paramètres de guidage sous la supervision du conducteur, qui a la possibilité d’intervenir pour
reprendre la main sur la trajectoire à tout instant.
C’est-à-dire que le conducteur reste responsable en cas d’accident car il
n’a pas été suffisamment attentif à son environnement et à manquer à son
devoir de supervision. Et la responsabilité des manœuvres est faire le nécessaire
d’éviter le danger est sur le conducteur. Et comme exemple de ce niveau et l’assistance au
stationnement.
Autonomie de Niveau 3 : c’est le niveau ou le conducteur
peut donner une partie de son conduit au voiture et abaisser son niveau de vigilance pour se consacrer à
d’autres tâches de manière brève.
Mais en cas de danger le conducteur et responsable de prendre control total sur la voiture
pour éviter toute risque. Dans ce niveau le système de la voiture peut seulement maintenir le
véhicule sur sa voie avec une adaptabilité moyenne avec le trafic et la vitesse, mais il ne peut pas
faire des manœuvres pour évites un tel danger.
Dans ce niveau la responsabilité et sur le conducteur car il doit être capable
de rendre control sur la vouture a tout moment, mais aussi la voiture et responsable dans les conditions normales
ou la voiture suppose de conduit lui-même come le cas de basse vitesse et le voie claire et le niveau de
trafic et bas.
Autonomie de Niveau 4 : à ce niveau le voiture peut
prendre certaine décision sans l’intervention de conducteur, c’est-à-dire que la voiture
et le responsable de faire ce qui nécessite peur éviter le danger, mais seulement dans certain car ou
le voiture et reconnue de le faire. Aussi reste que le conducteur a le liberté d’active ou
désactive ces options. Et comme exemple de ce niveau en trouve le Valet Parking, système qui permet
au véhicule de se garer ou de venir chercher le chauffeur.
Autonomie de Niveau 5 : c’est le niveau ou le conducteur
ne fait rien qu’indique son destination et le voiture prend le control totale de faire le nécessaire
pour roule de point A au point B a tout sécurité. De même ce niveau se caractérise de la
capabilité de voiture de ne pas exécuter un ordre de l’homme si celui-ci est
considéré comme anormal, inconsidéré ou dangereux. Pour la responsabilité est
totalement sur la voiture. Et le meilleur exemple de ce type de niveau en trouve Google cars et TESLA
vouture.
L’importance d’étudier ces niveaux d’autonomie et de
spécifier le type de responsabilité et le responsable dans les cas d’accident ou tout risque.
Aussi pour spécifier le responsable en ce qui concerne le domaines
d’assurance.
Comme un point de vue sur cette sous-section, l’objective de cette autonomie et
d’éviter les erreurs humaines en le remplacé par des systèmes qui compte sur le calcul
mathématique et la logique. Mais peut que cette logique prendre des décisions dangereuses sur les
personnes, comme le cas où le système décide des faire le nécessaire peur sauvé
le conducteur en faveur de risqué les autres ou leur bien. Et d’autre part le système est
exposé toujours au `bugs` informatique qui peut mal fonctionner le système, et le plus dangereuse les
problèmes de piratage des systèmes informatique et que les systèmes des smart voitures
présente un grand prix.
Sous-section2 : l’intelligence artificielle au service de la
médicine.
Plusieurs domaines au sein de médecines utilisent l’intelligence artificielle
afin d’améliores les services médicaux, on peut citer ces domaines comme utilisation de
l’AI comme outil diagnostique, qui contient la radiologie comme exemple. Ainsi l’AI est utilisé
largement dans le domaine de la médecine prédictive qui s’intéresse prédire
certain maladie suite à des algorithmes dédiés a cette raison. Plusieurs autres domaines
existent mais en va centrer cette étude sur le domaine chirurgien.
L’un des façons intéressant de l’intervention de l’AI dans le
domaines chirurgien et par des robots capables de faire des opération complexe sur le corps humain avec un
faible probabilité d’erreur. Ces robots se distingue par leur dégrée d’autonomie.
Ce dernier qui définit le dégrée de responsabilité et sur qui cette
responsabilité se tombe.
La classification des robots selon leur dégrée d’autonome est comme
suite :[13]
Les systèmes passifs : ou robot avec un système
passif sont des robots qui ont aucune autonomie, dont leur tâche et de fournir au chirurgien des
données qui lui permettent de comparer la tâche courante à la tâche à
réaliser. Le chirurgien et toujours en contrôle de toute l’opération, même il peut
corriger les erreurs éventuelles qui résulte de la différence entre la stratégie
réelle de chirurgien et la stratégie préparé par le système robotique
d’intelligence artificielle.
Aussi il existe des robot nommé Les robots télémanipulateurs
d’aide à la cœlioscopie sont des robots qui reproduisent, grâce à un ordinateur,
par l’intermédiaire d’un bras et d’un poignet mécaniques les gestes
effectués à distance par le chirurgien depuis une console[14]
.
Les systèmes semi-actifs : Ces systèmes
matérialisent la stratégie planifiée dans le champ opératoire au moyen de guides
mécaniques (environnement précontraint) mais le geste reste exécuté par le chirurgien.
Et ce dernier qui reste responsable de toute danger lors de l’opération. Ces robots exercent des
opérations dans le domaine de Neurologie, Orthopédie, Electrophysiologie, Chirurgie
vasculaire.
Les systèmes actifs : ils se caractérisent par
un autonomie d’exercé des taches spécifique. Ces systèmes réalisent de
manière automatique une partie de la stratégie opératoire. Le chirurgien intervient dans ce
cas en tant qu’acteur de la planification préopératoire et superviseur. Dans ce cas le
chirurgien et responsable dans le limite de sa supervision, mais en ce qui concerne les taches propres du robot,
c’est son système qui prend la responsabilité é des faute et erreur
commise.
Il est important de dire que l’étude de cette qualification nous permet de
précise le responsable et mode de responsabilité soit en matière de responsabilité
civil et pénal, soit en matière d’assurance.
Section2 : l’intelligence artificielle dans le domaine criminel et de
sécurité.
Le domaine de sécurité est un autre domaines ou l’intelligence
artificielle joue un rôle notable, dont le fait ou les systèmes de sécurité et de la
surveillance utilise des algorithmes avancés pour détecter toute risque.
Aussi le domaine criminel et des investigations compte sur des systèmes basés
sur l’AI pour améliorer ces services afin d’augmenter le dégrée de
sécurité social en générale.
Sous-section1 : l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le
système criminel.
Certain dit que le meilleur moyen de se défendre et d’utilisé le
même moyen utilisé lors d’attaque. Et la meilleure façon de protégé contre
les attaques criminels électronique et d’utilisé l’intelligence artificielle pour la
détection, et la prévention contre ces attaques.
L’utilisation de l’intelligence artificielle dans les domaines criminels se base
sur une approche de détection et prévention des crimes par l’utilisation des programme
d’intelligence artificielle et big-data[15] fondue a cette raison.
Comme un exemple des système d’intelligence artificielle dédiée
à cette raison en trouve un Project nommé `Strategic Subjectif List`, dans le but est de faire des
analyses aux personne déjà arrêté et les étudier pour conclure la
probabilité pour que ces personnes d’être des criminels éventuellement ou non, selon les
principes de la criminologie. ces études permettent de prévenir le crime et les criminelles[16]
.
L’intelligence artificielle aussi jeux un rôle dans la prévention et la
protection contre les crimes électroniques, cette dernière qui utilise des mécanismes
similaires au mécanisme de AI, ce qui permet crée des systèmes efficaces pour lutter contre ce
type de crime.
Certain programme de AI peut être programmé et utilisé par les
entités informatiques afin de détecté tout menace criminel et aussi prévenir ces
menaces avant les exécuté. Aussi l’AI et utilisé au nouveau de cyber
sécurité afin de protégé les site web et data importante.
Sous-section 2 : l’utilisation de l’intelligence artificielle dans
les systèmes de sécurité.
Comme exemple des systèmes utilisé dans ce domaine en cite `les systèmes
des experts` ou `Expert système`[17], qui est un système informatique
avancée qui contient des millions des commandes de programmation dans le but et la simulation de
l’intelligence humain. Cette dernière qui s’utilise dans tell domaines comme le domaine de
sécurité en générales afin de trouver des solutions base sur deux
méthodes ; le premier et la recherche dans le base de donné ou ce système
bénéfices de l’accès à des larges bases de donné mondialement, et de
deuxième est l’utilisation de la logique pour résoudre les
problèmes.
Cette logique à l’aide de la base de donné permet ce système
d’anticipé certain danger qui peut menacer l’humanité comme les catastrophes naturelles,
les attaques terroristes et le crises économique.
Aussi un autre système nommé `automatique face recognition[18]`
à l’aide de ces algorithme et l’accès au base de donné mondialement, peut faire
des milliards des analyses pour étudier les caractéristiques faciales et de les comparé avec
certain visage reconnu au base de donné, qui’ ont dans la plupart des fugitifs, et donne un
pourcentage de correspondance qui peut éventuellement arrêter le suspect
concerner.
Toutefois la plupart de ces système travail avec des larges bases de donné les
collectes de différente source mondialement, ce qui posent une question de la protection des donné
privé, aussi ces systèmes peut collecter de data a partir des endroit privé comme les
aéroport et même les rue principale sans aucun respect au vie privé des
personne.
Le data collecté par des systèmes peut être vendue à des
entité commercial, et c’est le cas que Facebook par exemple fait ; le fait qui engagé
certaine question de sécurité t protection des donné. Certains pays comme l’union
européen protègent les donner personnel de ses citoyens contre ce trafic mais certain pays ne fait
rien suite des raisons économiques.
Chapitre 2 : les aspects juridiques de l’intelligence
artificielle.
L’intelligence artificielle maintenant est un chose réel et n’est de
fiction, c’est pourquoi il faut reformulé et crée des nouveaux principes dans tous les domaines
pour s’adapter à l’intervention de l’AI en tous ce qui concerne la vie humaine. Et le
droit n’est pas une exception car il est ce qui organise la vie humaine et le protège contre les
dangers qui peut toucher sa vie ou ses biens.
Mais pour que le droit et l’intelligence artificielle rencontre dans un même
sujet, il faut que ce dernier soit identifié avec un langage juridique, et crée les principe et
règle nécessaire pour que le droit organise bien cette
phénomène.
L’intelligence artificielle comme en a déjà dit au première
chapitre se caractérise par des degré diverse d’autonomie, le chose qui identifie la nature de
ce programme ou système ou même robot intelligent, cette nature qui tendent d’être
rassemble au nature humain, ou à la nature d’une chose. Et pour les système
d’intelligence artificielle avancé et Independent de l’intervention humain besoin
d’reconnaissance juridique présenté par une personnalité
juridique.
Un autre point déjà étudier au chapitre 1 est que les système
d’intelligence artificielle se base principalement sur le big-data, cette dernière qui est fortement
besoin d’une protection juridique soit comme un système autonome de l’intervention humain, ou un
simple système d’intelligence initiale.
Toutefois ces deux axes vont être étudier en deux section, en commençant
par une étude sur la personnalité juridique de l’intelligence artificielle (section 1),
puis la protection juridique l’intelligence artificielle (section
2).
Section 1 : étude sur la personnalité juridique de
l’intelligence artificielle.
Le débat de donné la personnalité juridique aux systèmes et
machines intelligent est controversé, et pourquoi pas est certain pays on donner cette personnalité
aux animaux, comme la France et les Etats unis par exemple. Et au regard a la responsabilité que les
système et machine d’intelligence artificielle prend, c’est sage de les donné cette
personnalité.
Toutefois qu’elle est le porté de la personnalité juridique de
l’intelligence artificielle, et qu’elle est ces limites ?
Sous-section 1 : la personnalité juridique de l’intelligence
artificielle.
Au sens générale de droit, la personnalité juridique est définie
comme l’aptitude à être titulaire de droits subjectifs et débiteur d’obligation[19]
. D’autre terme, la personnalité juridique c’est d’être apte
à la titularité de droits et d’obligation.
Cette aptitude des obligations déjà dite au définie et la raison pour
les machine et système d’intelligence artificielle de jouisse de la personnalité juridique. Ces
types des machines ou système peut avoir une conscience de sa présence et peut prendre des
décisions basées sur leur logique sans l’intervention de l’être humain et
même sans que l’homme prévois les décision et actes de ces machines ou système AI.
Le fait qui résulte que ces dernières peut cause des fautes et crée des obligations qui
doivent prendre. C’est pourquoi les machines et système d’intelligence artificielle
avancée et surtout les robots doivent avoir une personnalité juridique pour prendre leur
responsabilité et jouir de certain droit qui garantit leur fonctionnement et protection (selon le point de
vue de l’auteur).
A l’opposition de considéré l’intelligence artificielle une
personne et de le considéré comme un chose, ce dernier et tout Object abstraite et caractérise
d’être un droit réel, dans le fait que ce dernier et le pouvoir direct sur la chose ;
d’autre terme tout ce qui n’est pas une personne est un chose.
Donc ce qui dit que les machines et système d’intelligence artificielle sont des
choses a mal jugé la question, car ces derniers sont des entités qui simule l’intelligence
humain et le dépasse dans certains domaines comme la médecine et la mathématique, aussi ont la
capabilité d’apprendre et de se développer; aussi il prend des décisions de
manière autonome, le fait que les caractéristiques de la chose indiffèrent des qualités
de l’intelligence artificielle qui plus humain que toute autre chose.
L’idée de la personnalité juridique pour l’intelligence
artificielle et nécessaires vue au développement de cette technologie, mais donné une
personnalité juridique comme celle de l’homme et impossible car l’homme jouisse des droits et
prend des obligations qui ne correspond pas à la nature des système et machine AI. C’est
pourquoi l’Union Européen dans son rapport de 2017 sur le droit civil robotique appelé de
crée un personnalité juridique spécial pour les robots pour considère ces dernier comme
des personnes électronique indépendants obligé d’indemnisé les dommage qui
causé à autrui[20].
Selon ce rapport, est un personne électronique tout robot peut prendre des
décisions indépendamment et d’de façon intelligent, ou interagit avec les autre de
façon Independent[21].
Dans la vie pratique et depuis le 15 octobre 2017, à l’issue de la
Conférence Future Investment Initiative de Riyad l’attribution de la personnalité
juridique a une intelligence artificielle est devenue une réalité. c’était un robot
d’intelligence artificielle avancée nommé `Sophia`[22] qui a acquis la
nationalité Saoudienne[23]. Cette action même si elle est formelle mais ouvre les portes
au future pour les robots en particulier d’avoir des nationalités et de droit et même
qu’une citoyenneté. Mais pour le moment et en simple terme, le droit n’est prêt pour
l’intelligence artificielle ni la société, aussi les connaissance humain base sur les principes
traditionnels n’est pas prêt pour cette évolution.
Sous-section 2 : les limite de la personnalité juridique de
l’intelligence artificielle.
L’acquisition de la personnalité é juridique par les systèmes
et machines d’intelligence artificielle, surtout les robots et un choses inévitables ; pas a
notre temps mais en future. Quel que soit la nature ou le nom donné à cette personnalité
juridique il’ est limité en regard de celle de l’homme ou même les personnes
morales.
L’un des principes limites à propos de ce sujet et que la personnalité
juridique et privilège pour certain type d’intelligence artificielle, et selon la
règlementation européen de l’intelligence artificielle, la personnalité juridique ou
électronique et doté juste pour les système qui travaille avec un concept appeler `Deep
Learning[24]`. Aussi il est limité selon les besoin et la nature de tout système ou
machine d’intelligence artificielle[25].
La réglementation pré cité stipule que `Qu’au moins
les robots autonomes les plus sophistiqués puissent être considérés comme des personnes
électroniques dotées de droits et de devoirs bien précis y compris celui de réparer
tout dommage causé à un tiers`, celle signifie que les systèmes AI avec un
dégrée d’intelligence inferieur sont exclue de la personnalité juridique, cette
dernière qui doté seulement au système avec un intelligence et technologie
supérieur.
D’autre terme, la personnalité juridique et privilège a
l’intelligence artificielle qui a une volonté autonome et qui travail et pense sans
l’intervention de l’être humain.
Section 2 : la protection juridique l’intelligence
artificielle.
L’intelligence artificielle est un système informatique principalement construit
d’une ou multiple logicielle en relation avec des bases de donné, aussi la plupart de ces
systèmes ne fonctionne pas sans l’existence d’un réseau informatique, c’est
pourquoi ces systèmes est toujours à l’exposition de toute menace, surtout les cyber menace et
cyber attaque.
Aussi ces systèmes peuvent être toujours le sujet de piratage et de vol ;
et parce que la plupart des Etats n’ont pas des règlementations juridiques spécifique pour les
système d’intelligence artificielle et le système informatique en général,
il’ est nécessaires de compté sur les règles juridiques en vigueur pour gérer et
protège ces systèmes.
L’un des moyens de protection que je choisie d’étudier’ c’est
la protection des systèmes AI comme étant un sujet de propriété intellectuelle et
industrielle (sous-section 1), et la protection juridique de la base de donné des
systèmes AI, et leur protection dans l’environnement numérique en général
(sous-section2).
Sous-section 1 : l’intelligence artificielle et la protection de la
propriété intellectuelle et le droit des brevets inventions.
Les droit d’auteur se distingue en deux branche principales, le premier c’est les
droits d’auteur et les droits en relation avec elle, et le deuxième c’est les brevets et les
marques commercial ainsi que les modèles industriels. Et quand l’intelligence artificielle entre ce
domaine il prend effet dans tous ces domaines, et intervient avec certaine règle inadéquate pour
être applique sur m’intelligence artificielle.
Au Maroc, la protection des droit d’auteur et protégé par les disposition
de la loi 2-00 relative aux droit d’auteur et droits voisins[26]; d’après
son l’article 2 l’auteur bénéfice de la protection de son œuvre littéraire
ou artistique. Ce terme œuvres et identifier par l’article 3 de la même loi qui stipule
` la présente loi s’applique aux œuvres littéraires et artistique qui sont
des créations intellectuelles originales dans le domaines littéraires et artistique, telles
que :
- Les œuvres exprimées par écrit
;
- Les programmes d’ordinateur ;
- Les conférences, allocutions, sermons et autres œuvres faites de
mots ou exprimées oralement ;
- Les œuvres musicales qu'elles comprennent ou non des textes
d'accompagnement ;
- Les œuvres dramatiques et dramatico-
musicales
- Les œuvres chorégraphiques et pantomimes
;
- Les œuvres audio-visuelles y compris les œuvres
cinématographiques et le vidéogramme ;
- Les œuvres des beaux-arts, y compris les dessins, les peintures, les
gravures, lithographies, les impressions sur cuir et toutes les autres œuvres des beaux-arts
;
- Les œuvres d'architecture
;
- Les œuvres photographiques
;
- Les œuvres des arts appliqués
;
- Les illustrations, les cartes géographiques, les plans, les
croquis et les œuvres tridimensionnelles relatives à la géographie, la topographie,
l'architecture ou la science ;
- Les expressions du folklore et les œuvres inspirées du
folklore ;
- Les dessins des créations de l'industrie de
l'habillement.
La protection est indépendante du mode ou de la forme d'expression, de la
qualité et du but de l’œuvre. `
D’après cette article les programmes d’ordinateur son l’objets de la
protection de la loi sur les droit d’auteur, et les systèmes d’intelligence artificielle son
exactement des programme d’ordinateur. Aussi d’après le même article, les œuvres
d’architecture entre dans cette protection, et les systèmes AI ou machine AI sont dans la plupart des
architectures dans la phase du projet, et c’est le même chose pour Les illustrations, les cartes
géographiques, les plans, les croquis et les œuvres tridimensionnelles relatives à la
géographie, la topographie, l'architecture ou la science.
Une autre loi dans ce sujet et la loi n° 17-97 relative à la protection de la
propriété industrielle[27]. D’après son premier article,
` la protection de la propriété industrielle a pour objet les brevets d’invention,
les schémas de configuration (topographies) de circuits intégrés, les dessins et
modèles industriels, les marques de fabrique, de commerce ou de service, le nom commercial, les indications
de provenance et les appellations d’origine ainsi que la répression de la concurrence déloyale.
`
Tout systèmes AI, machine AI ou programmes AI et une invention qu’un singulier
ou un group des inventeur et scientifique sort à l’existence, cette invention qui est toujours besoin
de le protège contre les autres de ne pas le voler ou le copier, et l’article 16 de cette loi garantie
cette protection par le fait de donné à tout invention un titre de propriété
industrielle délivré par l’organisme chargé de la propriété industrielle.
Aussi le même article stipule que Ce titre confère à son titulaire ou à ses ayants droit
un droit exclusif d’exploitation de l’invention. Et pour les personnes ayant les droits de
bénéficier de ce titre sont l’inventeur ou ses ayant droit selon le même article, aussi
si plusieurs personnes ont réalisé l’invention indépendamment l’une de
l’autre, le droit au titre de propriété industrielle appartient à celle qui justifie de
la date de dépôt la plus ancienne.
Un problème dans l’application du droit d’auteur et des brevets
d’invention sur l’intelligence artificielle est la personne qui bénéfice de ces droits,
en principe l’auteur humain o l’inventeur qui bénéfice de ce droit en principe parce que
c’est lui qui a inventé le dit système ou machine. Mais dans le cas ou se système ou
machine AI lui-même fait ces inventions et crée les idées le problème se pose de qui est
l’auteur ou l’inventeur ici, et la réponse c’est le système AI qui a
indépendamment et sans l’intervention humain a fait ce qui a fait, donc le droit d’auteur et de
l’invention appartient à cette système.
Et si en reviens à la loi 2-00 dans son article premier l’auteur est
définie comme ` L'auteur est la personne physique qui a créé l'œuvre ;
toute référence, dans cette loi, aux droits patrimoniaux des auteurs, lorsque le titulaire originaire
de ses droits est une personne physique ou morale autre que l'auteur, doit s'entendre comme visant les droits du
titulaire originaire des droits. `, c’est-à-dire l’auteur doit être une
personne physique et bien sûr avoir une personnalité juridique. Cette dernière qui est un
élément essentiel pour l’intelligence artificielle doit avoir pour qu’il
bénéfice de certain droit qui résulte de son production propre indépendamment de tout
intervention humain.
Dans certain cas, le programme d’intelligence artificielle peut créer des
œuvres, ce qui pose la question de la qualification des œuvres crée par pal AI. La
réponse de cette question varie selon deux approche : la première c’est de voir
l’intention des personnes qui ont inventé et programmé ce système AI, s’ils ont
l’intention spécifique que leur système va créer cette œuvre, c’est-
à-dire que les droits de cette dernière appartiennent ou personne ne qui a permet le système
de crée cette œuvre. Cette approche repose sur l’idée qu’une intention
spécifique est nécessaire pour créer une œuvre. Rarement théorisée, cette
hypothèse reprend une idée latente dans le droit d’auteur : une personne n’est pas auteur
d’une œuvre dont elle n’a pas conscience avoir créée[28]
.
La deuxième approche repose sur l’étude des faits ayant donné
naissance à l’œuvre, la réponse n’est pas la même. Le titre d’auteur
englobe alors tous les intervenants qui ont contribué, avec un minimum de talent et de jugement, à la
création de l’œuvre[29]. Ici les bénéficiaires du droit
du d’auteur peur être les créateurs du système AI en plus des utilisateurs de ce
système, ce Qui donne un œuvre de collaboration entre les divers intervenant dans ce système
soit programmeurs ou utilisateur.
Sous-section 2 : la protection juridique de base de donné de
l’intelligence artificielle.
Le système pénal au Maroc garantie un certain protection au système
informatique en générales, dans le fait que l’intelligence artificielle dans la plu part du
temps faits Object des systèmes informatique, cette protection pénales des système
informatique est assurée par la loi 07-03[30] complétant le code pénal dans
les articles 607-3 jusqu’au 607-11.Celle-ci permet de sanctionner toutes les intrusions non
autorisées dans un système de traitement automatisé de données. Elle fait la
distinction entre l’accès et le maintien frauduleux dans un STAD. En effet, deux types
d’accès illicites peuvent être envisagés :
- L’accès dans l’espace, qui consiste à pénétrer
par effraction dans un système informatique (accès frauduleux) ;
- L’accès dans le temps, qui s’agit du fait d’outrepasser une
autorisation d’accès donnée pour un temps déterminé (maintien frauduleux).
[31]
Ces incriminations peuvent être
illustré autrement dans le domaine de l’intelligence artificielle qui travail par une large base de
donné, on peut le considérer comme une entrave illégale au data base située dans les
systèmes de l’intelligence artificielle ou à tout autre endroit ou le système utilise,
afin de détruire les donnes du système ou les manipulé, ou plus souvent les voler pour les
revendre ou les réutiliser dans des actes criminels. Leur protection se manifeste dans les sanctions
apportées par la loi, variant selon la nature et la gravité des crimes, et pouvant atteindre
jusqu'à 5ans d’emprisonnement et entre 100.000dh et 200.000dh
d’amende.
Un autre moyen de protection est cité
dans la loi portant sur la protection d’auteur, qui donne une définition du data dans son article 14
avec une sanction entre 2 mois à 6 mois et d’une amende de 10.000dh à 100.000dh a tout atteint
illégal aux data base.[32]
De même ; la loi 09-08
présente elle aussi une protection dans le monde numérique, reposant sur les données des
personnes que l’intelligence artificielle peut utiliser en cour de son travail, car l’intelligence
artificielle est utilisé dans nombreuse domaines et études qui exige le traitement informatique des
data personnelles des gens soit au niveau mondiale ou local.
Cette loi (09-08) s’applique au traitement des
données à caractère personnel, sous quelque forme que ce soit relatives à une personne
physique identifiée ou identifiable. Le nom, prénom, adresse, courriel, photographie
d’identité, numéro d’identification, empreintes digitales constituent par exemple des
données à caractère personnel. Dans cette optique peut-on considérer une adresse IP
comme une donnée à caractère personnel et par conséquent tombe sous la protection de la
loi n°09-08[33].
Partie 2 : les domaines de rencontre du droit et l’intelligence
artificielle.
Le droit est la discipline qui gère les relations entre les êtres humains et
protège leurs biens et leur bien-être. Certains faits qui ont été déjà
produit par l’intelligence artificielle qui ont causé par la suite certains problèmes qui
obligent de poser la question de qui est le responsable de ces faits et comment les gérés. Ce qui
nécessite l’étude du droit de la responsabilité et son application sur
l’intelligence artificielle. Ce qui va être le sujet du (chapitre 1)
.
Au sein du même domaine, l’intelligence artificielle est utilisé par
l’administration de justice ainsi que les juristes comme les cas des avocats, cette technologie qui peut
affecter les intérêts de ces derniers soit positivement ou négativement (chapitre 2)
.
Chapitre 1 : le droit de la responsabilité et l’intelligence
artificielle.
L’autonomie qui caractérise certains systèmes ou machine
d’intelligence artificielle les permet de prendre des décisions sans l’intervention de
l’être humain, en plus, ils peuvent prendre des décisions ou des faits sans que l’homme
l’ait excepté.
Ces décisions ou faits peuvent résulter des dommages aux autres personnes
physiques ou morales, ce qui donne lieu à une responsabilité juridique. En droit il y a deux types de
responsabilité, civile et pénale, et ces deux derniers seront l’objet d’études et
leur application sur l’intelligence artificielle est à travers l’étude de la
responsabilité civile résultant des faits de l’intelligence artificielle (section
1), et la responsabilité pénale de l’intelligence artificielle (section
2).
Section 1 : la responsabilité civile e résultant des faits de
l’intelligence artificielle.
Le droit de la responsabilité civile est celui qui s’intéresse
à déterminer un responsable d’un dommage causé pour indemnisé une victime,
l’intelligence artificielle surtout dans les années dernières a causé des dommages
à certaines personnes tel que les juristes qui trouvent une difficulté au niveau de la
détermination du vrai responsable, et avec le développement de l’intelligence artificielle
cette problématique va être posée très souvent c’est pourquoi l’étude
des règles de la responsabilité et leur application sur l’intelligence artificielle est
nécessaire. Cette étude est devisée en deux sous-parties comme
suivant :
Sous-section 1 : l’application des règles communes de la
responsabilité civile sur l’intelligence artificielle.
Pour que la responsabilité civile e s’applique, il faut l’existence
d’un faut qui résulte un dommage à autrui, cette dommage qui donne l’obligation de
réparation en faveur de l’autrui.
Les règles générales de la responsabilité civile sont
identifiées par l’article 77 et 78 du code d’obligation et contrat, d’où
l’art 77 stipule ` Tout fait quelconque, de l'homme qui, sans l'autorité de la loi,
cause sciemment et volontairement à autrui un dommage matériel ou moral, oblige son auteur à
réparer ledit dommage, lorsqu'il est établi que ce fait en est la cause directe. Toute stipulation
contraire est sans effet. ` et l’art 78 édicte ` Chacun est responsable du
dommage moral ou matériel qu'il a causé, non seulement par son fait, mais par sa faute, lorsqu'il
est établi que cette faute en est la cause directe. Toute stipulation contraire est sans effet. La faute
consiste, soit à omettre ce qu'on était tenu de faire, soit à faire ce dont on était
tenu de s'abstenir, sans intention de causer un dommage. `
L’interprétation de l’art 77 montre que le législateur a attacher
l’existence du dommage par un fait de l’homme, mais c’est un article écrit dans un temps
différent, et ne peut être appliqué sur un système informatique intelligent ou une
machine AI, et c’est la même chose pour le terme `chacun` utilisé par le
législateur dans le début de l’art 78`. Pour que l’intelligence artificielle soit
responsable des dommages qu’elle cause il faut la création d’une règle adéquate
pour l’évolution informatique.
Donc pour appliquer les règles en vigueur à nos jours sur l’intelligence
artificielle il faut considérer cette dernière comme une chose et appliquer la responsabilité
civile résulter des dommages causés par une chose, ou un produit et appliquer la
responsabilité civile résulté par les produits défectueux. En tout cas, le fait de
considérer l’intelligence artificielle une chose n’est juste vue que la chose est un
matériel abstrait non prudent, et l’intelligence artificielle et une entité prudente et
raisonnable[34]. Aussi pour le fait de la considéré un produit
c’est invalidé car le produit est en principe une chose
C’est-à-dire au Maroc même si l’intelligence artificielle
n’est pas présente au moment mais en tous les règles communes de droit civil ne peuvent
être appliquer à l’intelligence artificielle, mais cette pensée n’est pas
générale car l’intelligence artificielle est distingué à des niveaux, et ses
niveaux déterminent la catégorie ou l’intelligence artificielle se pose, et ce qui est une
chose, produit ou un être autonome qui pense et fait ce qu’il veut. Et sa sera l’étude du
prochain paragraphe.
Sous-sections 2 : les types de la responsabilité civile de
l’intelligence artificielle.
Déjà étudier dans cette recherche, les degrés ou niveau de
l’intelligence artificielle qui détermine le niveau de l’autonomie de cette dernière. Le
sixième niveau était le niveau autonome de toute intervention humaine, et les autres niveaux sont
plus ou moins sous le control humain. Ces niveaux doivent être selon mon avis les aspects qui
déterminent l’auteur qui prend la responsabilité civile en premier lieu, si
les systèmes ou machine AI se qualifiées dans les premiers niveaux l’être humain prend la
responsabilité, mais la grande question c’est qui est cette personne responsable ? est-ce que
c’est l’ingénieur qui a créer le système ou machine ? ou le
développeur qui coder le système informatique ? ou le mathématicien qui crée
le logarithme et la logique de l’intelligence artificielle ? les intervenants sont sans doute nombreux
et tous partagent le succès ou l’échec du projet, ou peut être juste l’un de
ces intervenant qui mettent le faute qui résulte le mal fonctionnement du système Ai. Toutefois
dans ces cas les juges et les experts vont savoir le responsable en application des règles
générales de la responsabilité civile, par ce que ce qui est important c’est
l’être humain.
Du même l’être humain peut prend responsabilité à sa
qualité de gare des systèmes ou machine AI, cette responsabilité de garde et
édictée par l’art 88 du DOC qui stipule `Chacun doit répondre du dommage
causé par les choses qu'il a sous sa garde, lorsqu'il est justifié que ces choses sont la cause
directe du dommage, s'il ne démontre :
1. Qu'il a fait tout ce qui était nécessaire afin
d'empêcher le dommage ;
2. Et que le dommage dépend, soit d'un cas fortuit, soit d'une force
majeure, soit de la faute de celui qui en est victime`.
Le concept de garde fait référence au pouvoir de surveillance, de
contrôle et de direction qu’une personne peut exercer pour son propre compte sur un bien. Ainsi, pour
qu’une personne soit tenue responsable à titre de gardien du bien, il faut qu’elle ait le
pouvoir de contrôle, de direction et de surveillance sur le bien au moment où celui-ci cause, par son
fait autonome, le dommage[35]. Cette définition pour qu’il s’applique il faut
que l’être humain avait la surveillance, de contrôle et de direction sue le machine ou
systèmes AI, et c’est le cas existe dans les cinq niveaux premiers de l’intelligence
artificielle déjà étudier dans la première partie.
Par exemple voiture autonome (self-driving cars) appartient aux cinq niveaux
précité où l’intelligence artificielle peut prendre contrôle de voiture même
si l’homme l’active, et ce dernier donne les ordres et peut reprendre le control a toute moment, donc
à tout accident ou dommage le conducteur prend la responsabilité totale en vue des règles de
la responsabilité civile et de l’assurance.
Mais dans le cas où l’intelligence artificielle appartient au sixième
niveau l’auteur responsable se change parce que l’intelligence artificielle a ce niveau est capable
d’apprendre, d’actes et pensées sans l’intervention de l’être humain et
même sans que ce dernier prévoit ce qui l’intelligence artificielle peut faire, même
qu’il peut dépasser l’intelligence humaine dans des cas spécifiques comme les sciences
appliquées et la médecine comme exemple. Ce qui donne que l’homme n’est pas responsable
des faits de ce qui acte avec sa propre volonté et sa propre logique.
Maintenant les Etats n’ont pas des régimes spéciaux pour ces cas, car
l’intelligence artificielle est en cour de développement, et comme les juristes disent le fait
crée le droit, donc il faut que cette technologie en premier lieu sorte à
l’utilisation par les gens, les accidents et les dommages qui se produisent, puis les législations
mondiales peuvent penser à des règles adéquates pour contrôler la situation. C’est
toujours les mécanismes de travaille de droit.
Section 2 : la responsabilité pénale de l’intelligence
artificielle.
Comme que la possibilité de l’intelligence artificielle peut causer des dommages
civils à l’être humain, certains cas ont été produits par cette technologie ont
causé une responsabilité pénale. L’étude de la relation entre la
responsabilité pénale et l’intelligence artificielle sera faite selon deux sous-partie comme
suivant :
Sous-section 1 : la responsabilité pénale en regard de
l’intelligence artificielle.
Pour que la responsabilité pénale soit validée il faut l’existence
d’une violation d’un droit commun ou personnel par une faute causée par ces violations, en plus
d’un lien de causalité entre eux. En plus de ceci la responsabilité pénale se base sur
l’existence d’un élément matériel et moral pour qualifier un telle violation comme
un crime.
Dans la responsabilité pénale de l’intelligence artificielle, trois
acteurs peuvent prendre cette responsabilité :
La responsabilité de l’utilisateur de l’IA :
certains des utilisateurs des programmes et systèmes d’intelligence artificielle
peuvent être responsables des faits causés par son programme, cette responsabilité peut
être née des faits délictueux faites par des programmes AI ou son propriétaire peut
manipuler son système et le reprogrammer pour exécuter des cybers crimes par exemple. Dans ce cas
quel que soit l’intelligence de ce système, son utilisateur prend la responsabilité et le
considère le criminel.
Un autre cas est lorsqu’une personne vole une machine d’intelligence artificielle
comme le cas des voitures autonomes et commis des crimes avec l’aide de ses machines ou fait des accidents,
en tout cas la responsabilité est à l’être humain.
La responsabilité du créateur de l’IA :
l’intelligence artificielle est un ensemble de programmes informatiques codé et
développé par des programmeurs ou créateurs, dans certains cas le système
généré par l’intelligence artificielle échoue à cause des fautes
techniques que les créateurs de ce programme, système, ou machine produisent, quel que soit le
programmeur, l’ingénieur ou tout autre intervenant, et quel que soit cette faute intentionnel ou non
intentionnel. Cela pourrait notamment être le cas si cet individu a volontairement créé une IA
causant des accidents37, ou s’il a fait preuve de négligence criminelle à cet égard. En
effet, si le geste répréhensible posé par l’IA était prévisible et
évident, le programmeur pourrait être responsable du crime commis par l’IA[36]
.
La responsabilité de l’IA elle-même : même
que l’idée de l’intelligence artificielle commis des crimes est de science-fiction mais dans le
future sera en réalité. A nos jours les accidents atteint l’être humain de la part des
machines AI qui sont présentes même s’ils sont non intentionnels et se produit par accident mais
leur responsabilité existe lorsque l’être humain n’a rien à voir avec le travail du
système de l’intelligence artificielle.
C’est pourquoi certains auteurs opinent qu’une responsabilité criminelle
de l’IA est déjà possible. Selon Hallevy, si l’entité d’IA est suffisamment
avancée afin d’avoir `l’actus reus[37]` et la `mens
rea[38]`, il n’y a aucune raison de ne pas tenir
celle-ci responsable criminellement de ses actes.[39]
Sous-section 2 : qui peut engager la responsabilité pénale de
l’intelligence artificielle.
L’intelligence artificielle est inventé principalement pour aider
l’être humain dans son travail quotidien ou le remplacé, en tout cas l’intelligence
artificielle est toujours en contact avec l’être humain. Quand on parle de la responsabilité
pénale de l’intelligence artificielle l’idée principale qui vient à nos
têtes c’est la probabilité que l’intelligence artificielle surtout les machines
intelligentes exécutent des violations sur l’être humain.
Certains accidents dans le monde entier ont été fait par des machines tuent un être
humain, surtout dans les usines, c’est le cas du premier meurtre de ce type qui était marquer dans les
usines du Ford en Etats Unie (Michigan), les faits étant en janvier 25, 1979 quand un ouvrier de
l’usine Ford était frapper par un arm robotique et lui à tuer, les investigations ont
donner un résultat c’est que la faute était de la part du robot qui a donné des calculs
fausses résultant que l’ouvrier a suivi ses résultats donner par ce dernier, ce qui a finit par
sa mort . Toutefois la famille de l’ouvrier a était indemnisé avec le montant de 10
million de dollar, en plus de décision de jury que les mesures de sécurité ont était
faible ce qui a donner la responsabilité pénale a l’usine Ford[40]
.
Un autre cas qui été l’un des premiers meurtres causé par une
machine en Europe et précisément en Allemand dans l’usine de Volkswagen, le président de
l’usine a déclarer que cette meurtre était une faute de l’être humain et
n’est pas du robot, puisqu’il été programmer de faire certaines tâches , et la
victime été assigner de travailler à côté de l’arm robotique quand ce
dernier a attraper la victime et causé sa mort[41].
C’est deux exemples ont été causé par des robots avec une
intelligence inferieure et travail selon des ordres programmés qui ont une relation seulement de leur
travail. Et cette infériorité de leur intelligence était le problème de ces accidents,
car au moment où un être humain s’intervient avec leur chemin, ils ne peuvent pas distinguer
l’homme de la chose programmée de travailler avec, c’est pourquoi les fautes se produisent.
Mais dans le cas où l’intelligence artificielle jouisse d’une autonomie
déterminée, la responsabilité pénale varie selon cette autonomie comme le cas
déjà étudié dans la responsabilité civile. Et en résumé à
tout moment où l’être avait un contrôle de toute façon sur la machine ou
système AI, la responsabilité pénale et de l’homme mais dans le cas où
l’intelligence artificielle et totalement autonome les règles changent vers l’intelligence
artificielle.
En 2016, le premier accident causé par un système auto pilote était
marqué en Amérique par une voiture TESLA, les faits de l’accident étant que la voiture
TESLA conduisait directement et en plein vitesse extra vers un large camion ce qui a causé le mort du
conducteur. TESLA a rapporté que les causes de l’accident étaient que le système des
détecteurs de la voiture n’a pas réussie à reconnaitre le camion, et la voiture en auto
pilote conduisait vers elle et passer en dessous du camion fini par la morte. Et même que certains
témoins ont dit que le conducteur était occupé par regarder la télévision de son
voiture, la responsabilité et considéré du voiture à cause de son système[42]
.
Dans cet exemple précèdent la responsabilité pénale
résulte de la mort du conducteur et de l’accident ont été sur le système de la
voiture. Mais l’absence des règles juridiques qui régissent l’intelligence artificielle
donnent point d’interrogation sur comment régit ces types d’accident surtout en future ou
l’intelligence devient plus en plus intelligente à un point où il peut faire des fautes
pénales avec toute intention, surtout que le système considère l’être humain comme
une menace qui doit être éliminé comme le cas où il doit protéger son
propriétaire par violer d’autre personne.
Chapitre 2 : l’application de l’intelligence artificielle dans la
pratique judicaire.
Au moment où l’intelligence artificielle est en cours d’utilisation dans
certains domaines telles que le domaine de médecine et la robotique, les aspirations sont
très élevées pour que cette technologie soit utilisable dans le domaine de
justice.
Les intervenant dans le domaine de la justice quel que soit l’administration ou les
tribunaux ou les métiers auxiliaire à la justice sont dans le chemin de l’invasion de
l’intelligence artificielle dans tout le domaine, ce qui nécessite tout partie de trouver des moyens
de s’adopter avec cette technologie et protéger les intérêts contre
elle.
Section 1 : au niveau de la gestion du département de justice et les
tribunaux.
La gestion administrative est un riche domaine où l’intelligence artificielle
peut être productive. Au niveau de la justice, l’application de l’intelligence artificielle est
possible soit dans la gestion administrative au niveau du ministère de la justice, soit au sein des
tribunaux et cours.
Sous-section1 : l’intelligence artificielle et la gestion
administrative de la justice.
La numérisation de la justice est déjà en cour d’application par
tous les Etats avec une différence d’un Etat avec une autre. La numérisation de la justice
présente la base principale où l’intelligence artificielles se constitue, et l’un des
étapes premières dans le processus d’intégrés cette technologie dans le
département de justice et toute l’administration au sein des Etats.
L’utilisation de l’intelligence artificielle au niveau de la gestion
administrative de la justice consiste à réaliser des systèmes de traitement automatisé
pour les informations et document qui entre dans l’échange quotidien et habituel dans la relation
administration/citoyen. Certaine procédure administrative ou même judiciaire peut être accorder
à des systèmes intelligents pour les traités et les validés sans l’intervention
de l’être humain et dans un temps très brève.
A cet égard, le ministère de la justice a développé un
système destiné au traitement des tâches administratives au sein des tribunaux et cours, ce
système a pour objectif de distribuer les demandes et requêtes sur les magistrats pour les juger
[43], cette tâche qui est déjà la mission de président du
cour ou tribunal.
Aussi le même ministère à développer certains autres
systèmes situent dans la plateforme e-justice dans le but est de gérer les demandes de citoyen. Ce
qui montre l’orientation de l’Etat marocaine d’installer les systèmes numériques et
intelligence dans sa gestion administrative.
Tout fois, l’utilisation soit de la numérisation et de
l’intelligence artificielle au sein de l’administration marocaine qui a connue certains
défis, soit au niveau de l’incompétence des personnelles de l’administration marocaine
dans tous les domaines et surtout au niveau informatique, le problème c’est que l’Etat
marocaine traite par l’emploi des techniciens et ingénieurs d’informatique pour assurer la bonne
transformation de l’administration marocaine vers la numérisation et l’intelligence
artificielle.
Le deuxième défit c’est les citoyens qui ne sont pas prêt
pour utiliser les plateformes numériques et les systèmes intelligentes que l’administration
marocaine emploi. Même que l’administration oblige les citoyens d’utiliser les plateformes
numériques sans aucune préparation ce qui conduit à l’exploitation de l’ignorance
du plusieurs personnes.
Sous-section 2 : l’intelligence artificielle et les décisions
juridiques.
L’utilisation de l’intelligence artificielle dans le processus de prononcer
des jugements peut se faire par le moyen de prédiction de décision. Certains systèmes
d’intelligence artificielle ont été programmé pour étudier et analyser des
millions des actions juridiques et leurs faits ainsi que les jugements prononcés à ces actions, afin
que ce système Ai peut faire une prédiction ou une probabilité des prédictions pour que
un juge choisit parmi elle. Par exemple, un logiciel peut prévoir l’indemnité de
licenciement qu’un salarier pourrait obtenir en se basant sur l’ensemble des jugements rendus aux
prud’hommes. Et soit le juge choisit lui-même les critères, soit l’algorithme associe
à chaque cas une indemnité[44].
En France par exemple, Un décret du 27 mars 2020 crée un traitement
automatisé de données à caractère personnel "DataJust". Le traitement DataJust vise
à développer, pour une durée de deux ans, un dispositif algorithmique permettant de recenser,
par type de préjudice : [45]
- Les montants demandés et offerts par les parties à un litige
;
- Les montants alloués aux victimes en indemnisation de leur préjudice
corporel dans les décisions de justice rendues en appel par les juridictions administratives et les
formations civiles des juridictions judiciaires.
Dans un projet fondu par l’université de Londres, les spécialistes
ont développé un système d’intelligence artificielle destiné à aider les
juges au sein des cours et tribunaux de droit d’homme européen. L’objectives de ce
système est d’aider les juges dans la classification des demandes et actions et l’organisation
selon l’ordre de priorité. Aussi ces systèmes sont programmés pour prédire des
jugements dans ce domaine. Ce système est réussi dans 4 jugements de 5 en total, c’est-
à-dire d’un pourcentage de 79%. Ces prédictions ont été basé sur
l’analyse et l’étude de plus de 600 antécédent juridique déjà
reconnu par les systèmes dans son base de donné.
Au Maroc, les magistrats et fonctionnaires des tribunaux sont en cour
d’apprentissage des outils informatiques, mais le ministère de justice a préparé un plan
de réforme de justice basé sur la numérisation de la justice. L’un des principales
nouveautés portées par cette réforme est la numérisation des services juridiques et la
procédure juridique, préparation des bases principales pour le transfert à la justice
prédictive et la justice robotique...etc. même si en application réelle semble
d’être difficile à atteindre dans le futur proche en vue de la situation actuelle du
gouvernement Marocain et ses ressources ainsi qu’à la méthodologie qu’ils suivent,
mais le ministre de justice dans une session de la chambre de conseiller a déclaré dans une
réponse sur une question sur `la qualité des jugements au Maroc` que le ministère a
développer un logiciel en faveur des magistrats, son objectif est de calculer les indemnisations dans le
cadre du code de circulation sans toucher le pouvoir décisionnaire du juge. Ce logiciel a été
appliqué sur 1000 décision avec un grand succès au niveau du résultat[46]
.
Section 2 : au niveau des métiers auxiliaires au justice : avocat
comme exemple.
Plusieurs études et analyses déterminent que au future la métier
d’avocat sera là plus affecté par l’intelligence artificielle, bien que quelque expert
affirme que la métier d’avocat ne va plus exister au future. C’est pourquoi j’ai choisie
l’étude de la relation entre le métier d’avocat et l’intelligence artificielle
selon deux sous-partie comme suivant :
Sous-section 1 : l’utilisation de l’intelligence artificielle dans
les domaines d’avocats.
L’intelligence artificielle peut être l’objet de certaines tâches que
les avocats normalement faits, soit de donner une consultation ou réponse juridique ou présenter les
justiciables devant un juge.
En cas de la consultation juridique, certain système AI ont été
introduite à cette raison sous forme des chatbots. Ce dernier s’appuie sur la `machine Learning` et
`data mining[47]` pour répondre à certaines questions et faire des
conversations avec l’être humain. A cet effet, les LAWBOTs et en cours d’introduction en domaine
du droit. Comme les cas des États-Unis, ou les `robots avocats` qui sont déjà à
l’œuvre et semblent converser en langage naturel avec les
humains.
Parmi ces LAWBOT on peut citer ROSS, qui est un chatbot avec une intelligence juridique, il
réfléchit, et l’humain peut réagir avec lui, même qu’il peut
développer ses connaissances.
Ross est susceptible pour répondre aux questions, lire l’ensemble des lois et de
fournir une réponse détaillée s’appuyant sur l’apprentissage de l’ensemble
des législations et toutes autres sources comme les antécédents judiciaires, ces sources sont
soit installer au sein du système de ce chatbot, soit utiliser la technique de `data mining` pour collecter
les informations de différentes sources mondialement. En vue de sa compétence, ROSS et devient le
premier robot embouché par un Lawfirm (société d’avocat) au Etats
unie.
Au même sens, Xiaofa est un robot situer dans le premier tribunal de Beijing (chine)
où il présente la consultation juridique pour les visiteurs du tribunal, aussi il aide les personnes
à comprendre les termes juridiques. En plus, Xiaofa peut répondre sur 40 milles questions en domaines
des contentieux juridiques, et peut traiter avec 30 milles problématiques juridiques[48]
.
Le problème qui se pose dans ces LAWBOTs est celui de la déshumanisation du
rapport client/conseil ou encore du rapport avocat/associé en ce que
l’impasse est faite sur la dimension interpersonnelle et
l’ensemble des compétences que nous avons identifiées
supra comme relevant des softskills i.e., sens commun, intelligence émotionnelle,
éthique professionnelle[49].
Un autre moyen d’utilisation de l’AI au domaines d’avocats est
l’automatisation de certaines tâches accomplies de façon habituelle par les avocats, comme le
cas de donner à un système AI de créer des documents juridiques à partir d’un
module déjà reconnu par la base de donner de ce système afin d’éviter les fautes
et l’abréviation du temps et d’efforts.
Sous-section 2 : limites et difficulté de l’utilisation de
m’intelligence artificiel dans les domaines d’avocats.
Pourquoi le métier d’avocat ? il existe certaines études qui
estiment que dans le future proche le métier d’avocat sera inexistant, et va se remplacer par des
robots ou systèmes d’intelligence artificielle. Mais pour connaitre est ce que cette estimation sera
vrais ou fausse, faut d’abord connaitre Comment une personne devient un avocat ? est-ce que
l’habilité humaine mémorisée les codes et les législations, ou son
habilité d’interprété ces derniers selon les besoins de tout client.
L’un des deux facteurs qui permet une personne d’être un vrai avocat et
l’habilité de présenté une consultation adéquate à un client basé
sur une communication directe, d’où l’avocat extrait les faits constitutifs de la
problématique qui va être l’axe de l’action, quel que soit la façon par laquelle le
client parle et telle qu’elle est sa langue.
un système d’intelligence artificielle peut être très
avancée en ce qui concerne l’analyse et l’étude des millions des documents et
donnés dans un temps brève pour donner une réponse soit une série des
probabilité basé sur les informations situés dans sa base de données, mais une
bonne consultation juridique n’est pas juste l’objet d’un ensemble des documents et
législation, mais il est le résultat de revivre et reconstituer les faits selon les conditions du
client et son point de vue et son milieu de vivre, et c’est la chose qu’un robot ou ordinateur ne peut
jamais se faire soit maintenant soit au future.
Le deuxième facteur c’est l’interprétation des lois et des
législations, et la faculté de l’être humain de trouvé les vides juridiques.
Chaque cas se caractérise par des faits spéciaux qui nécessitent l’interprétation
des lois selon ces cas. Un robot peut faire une interprétation mais seulement pour les termes telle
qu’elle est introduite dans son système, qui peut être applicable sur le cas ou non.
il est très commun à la doctrine que l’interprétation
diffère de chacun à un autre et comme les avocats disent, `interrogez 10 avocats sur le même
sujet, et vous obtiendrez 12 réponses différentes`. Si l’on admet que ce
phénomène n’est pas causé par les défauts des juristes interrogés, mais
qu’il est un effet normal de la nature des problèmes juridiques et des caractéristiques des
textes légaux ; alors on peut s’attendre à des effets considérables sur ce que
l’on peut espérer de l’apprentissage machine, aussi bien entrainées que soient les
machines. Voilà qui limitera les domaines où l’IA peut être utile aux avocats[50]
.
Résumé :
Quel que soit les avis et les réponses des experts, soit au domaines de la loi ou
d’informatique, sur la relation droit/intelligence artificielle. La vérité et que les
règles juridiques de notre temps ne sont pas prêtes pour l’intelligence
artificielle.
Même que les connaissances humaines sont très peu sur cette technologie et sont
future est cague, avec une accorde du part des experts informatiques que cette technologie va menacer tous les
domaines humains, soit on ce qui concerne ses libertés ou moyen de vivre.
La règle dit que le fait crée le droit, c’est-à-dire le
législateur attend qu’un problème se produite pour penser de faire une loi pour le
contrôlé. Et le fait que l’être humain et encore incapable de connait tous sur cette
technologie, donne l’impossibilité de faire des loi adéquate pour contrôlé cette
technologie et le protégé et de protégé contre elle.
