THESE POUR L'OBTENTION DE DOCTORAT EN DROIT PRIVE Thèse L'ENFANT ET LE DROIT

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INTRODUCTION GENERALE

O hommes! Si votes dentez au sujet de la Résurrection, c'ext Nous qui vous avons créés de terre, puis d'une goutte de sperme, puis d'une adhérence puis d'un embryon (normalement] formě aussi bien qu'informe pour vou montrer [Notre Omnipotence) et Nous déposerons dans les matrices ce que Nous voulons jusqu'à un terme fixe, Puis Nous bébé, pour qu'ensuite vous atteignez votre maturité en sortirons à l'état de

Par ce verset coranique, Dieu rappelle les phases successives de création de l'être humain de terre, puis de goute de sperme, puis d'une adhérence, puis il en fait sortir un petit enfant.

En effet, le saint Coran prête un intérêt particulier aux droits de l'enfant. II en énumére 66 droits tout en mettant l'accent sur l'orphelin.

Quant à la scène internationale, elle prête de l'intérêt à l'enfant à travers l'illustre principe l'humanité doit donner à l'enfant ce qu'elle a de meilleur Ce principe, érigé dans le préambule de la Déclaration de Genève sur les droits de l'enfant de 1924, affirme pour la première fois, l'existence des droits spécifiques pour les enfants. C'est une première étape qui met à la charge des adultes des devoirs à l'égard de l'enfant

Pour satisfaire à une protection adaptée aux besoins spécifiques de l'enfant, la scène internationale a procédé à la promulgation par les Nations اقال تعالى في سورة الحجر الآية 143 بسم الله الرحمان الرحيم يا كلما الثاني إن كل من اعد عن البعد فإنا لمتفوقين الراتب الله من السلالة الملة من علام المة من السدة السلام وفي حالة الين المديني في الأزياء ما نقاد إلى أعلى المسلم الا نار الدولة للاعلام المعلوم الحقوق الطفل في القران علوم عبد الحكيم الأليس دائرة الشؤون الإسلامية والعمل الخيري في ادارة البحوث الطبعة الثانية 1433 هـ .

BLE GAL droits de l'enfant à Picode Pour me éducation à la ritesonneté Roeck Unimal 2006, p. 44 18-9 2013 من

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Unies de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant le 20 novembre 1989, ci-après CDE. Celle-ci a provoqué un enthousiastne sar précédent dans la communauté internationale. En effet, le jour même de son ouverture à signature, en janvier 1990, 61 Etats paraphèrent ce texte, qui entra en vigueur le 2 septembre 1990 déjà, après avoir recueilli en quelques mois les 20 ratifications exigées pour mise en œuvre. Aucun traité des droits de 'Homme n'a connu un tel empressement, à tel point qu'en 1995, plus de 150 Etats étaient devenus parties à ce contrat et qu'aujourd'hui la planète terre toute entière s'est ralliée derrière raison de 194 Etats parties sur 196. texte avec une ratification quasi universelle, en

Ainsi, plusieurs expressions, notamment les enfants ont des droits l'enfant, sujet de droits l'enfant, acteur des décisions qui le concement l'enfant et son intérêt au centre de toutes nos préoccupations, fondent la nouvelle notion des droits de l'enfant, et caricaturent positivement le nouveau statut de l'enfant

Dans ce cadre, et étant donné que notre thème de recherche interpelle deux notions clés à savoir l'enfant et le droit, il convient, de prime abord, de déterminer la définition du terme enfant et du terme droit, pour ainsi les placer dans le contexte du droit familial, champ de notre réflexion.

Un enfant, qu'est-ce done? Un morceau d'amour égaré, un miroir une victime, un signe du temps en marche

Etymologiquement, le terme enfant vient du latin infans qui signifie celui qui ne parle pas Celui ou celle qui n'a pas encore usage de la LAVALEE Cameu La protection internationale des droits de T'enfant entre e prugnathem, at de la de ZERMATTEN, One Lai, Bestar-2015 LAVALEE Cemen BOSSUS Fra protection laternationale des droits TISSEYRE INT F'enfant entre dime

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parole. Cette définition étymologique rappelle la dépendance de l'enfant à l'adulte par la négation de la parole."

La définition biologique est plus intéressante car elle considère l'enfant comme un organisme en développement anatomique, physiologique, mental. psychoaffectif (). Cependant elle ne fixe pas de façon précise la fin de l'enfance, qu'elle situe à la fin de la maturation osseuse, de la croissance et du développement physique, vers la fin de la seconde décennie de la vie. Cette frontière entre l'enfance et l'äge adulte est imprécise et varie d'un individu à un autre.

Le terme enfant évoque avant tout l'enfance, cette période de découverte et d'apprentissage cours de laquelle l'individu s'achemine progressivement vers l'äge adulte II désigne en outre, une relation familiale où il n'y a pas de limite d'age.

Pour l'OMS, la définition de l'enfant prend en compte les aspects biologique, psychologique, économique et social, mais ne tient pas compte de l'âge. Cette définition se préoccupe du contexte social."

Il s'avère, de manière générale, que les définitions du concept & enfant se référent à l'âge ou aux facteurs socioculturels.

L'infans latin était que nous appelons un enfant en bas-âge. Aujourd'hui, le terme d'enfant est beaucoup plus largement étendu, puisqu'il est

GUESSOUS Chai L'exploitations de Flammerner le travail des 14 ANCEDORF, 2002, 1 GUESNOUN Chich-L'exploitation de Finnorrace le travail des enfants au Maroc TERRE Fang FENOUILLET Donnie Desi peruses, la Bouille incapacités

HIDEKEUWER-DOFOSSEZ Prangni droits de l'enfant p diversité den contextos, pluralité des pares intentia de Dak 13 hr 2002) orgamo en pura 206 1.973

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défini par la CDE comme étant tout être humain âgé de moins de 18 ans sauf si la majorité est atteinte plus tôt en verm de la législation qui lui est applicable

La CDE est le premier texte international qui donne une définition

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