Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de Master en Droit privé sous l'intitulé: Le Principe d'Individualisation de la Peine en Droit Pénal Marocain
Ce mémoire porte sur le principe d'individualisation de la peine en droit pénal marocain. L'objectif est d'analyser comment les juges pénaux adaptent les sanctions en fonction des caractéristiques da délinquant et des circonstances de l'infraction. A travers une approche analytique, nous examinons les outils juridiques mas à la disposition des juges ainsi que
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RESUME
Ce mémoire porte sur le principe d'individualisation de la peine en droit pénal marocain. L'objectif est d'analyser comment les juges pénaux adaptent les sanctions en fonction des caractéristiques da délinquant et des circonstances de l'infraction. A travers une approche analytique, nous examinons les outils juridiques mas à la disposition des juges ainsi que
les limites imposées par la loi. L'étude révèle une évolution jurisprudentielle marquée par une volonté d'humanisation de la peine, bien que plusieurs contraintes demeurest, notamment en matière de moyens, de formation et d'interprétition législative.
Ce travail s'articule en deux parties complémentaires. La première partie est consacrée à l'attégratum da primcipe d'mdividualisation de la peme en dost pénal marocam. Elle examine, d'une part, sa consécration légale, et, d'autre part, les mécanismes juridiques qui permettent sa mase en œuvre. La deuxième partie, quant à elle, antenesse à
l'application concrète de ce principe par les juges marocains, à travers l'adaptation des sanctions aux caractéristiques du délinquant et de l'infraction, ainsi que l'individualisation de la peine en faveur des mineurs delinquants.
Mats-clés: Individualisation de la peine luge ponal Droit pénal morocain-sanctions
ABSTRACT
This Master's thesis focuses on the principle of sentence individualization in Moroccan criminal law The aim is to analyze how criminal judges adjust penalties hased on the characteristics of the offender and the creamstances of the offense Through an analytical approach, the study examines the legal tools available to judges, as well as the limitations imposed by the law It reveals a jumssprudential evolution marked by a desire to humanize sentencing, although several constraints persist, particularly in terms of resources, training, and legal interpretation
This work is divided into two complementary parts. The first part is devoted to the integration of the principle of sentence individualization in Moroccan criminal law. It examines, on the one hand, its legal recognition and, on the other hand, the legal
mechanisms that allow its implementation. The second part focuses on the practical application of this principle by Moroccan judges, through the adjustment of sanctions to the characteristics of the offender and the offense, as well as the individualization of penalties for juvenile offenders
Keywords: Sentence individualization-Criminal judge-Moroccan criminal law-Sanctiom,
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