pfe l'intelligence artificielle et le droit

Projet de fin d etude qui traite l'intelligence artificiele et le droit marocain

مراجع في القانون باللغة الفرنسية Apr 12, 2023 0 707 Add to Reading List

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intro:

Rapidement évolué, l’intelligence artificielle est applicable maintenant dans tous les domaines de la vie. A nos jour l’intelligence artificielle traité l’être humain au sein des hôpitaux, conduit les voitures au lieu de l’homme, gère le social media et applicable en domaine de la justice. Cette technologie est le future que nous vivent sont départ maintenant.

Le terme « intelligence artificielle », inventé par deux mathématiciens en 1956 John McCarthy et Marvin Minsky[1], c’est un syntagme terminologique compose de deux mots indissociables : intelligence et artificielle, Dans son sens commun, le dictionnaire de l’Académie française définit l’intelligence comme `un ensemble de facultés intellectuelles. C’est la faculté de comprendre, de concevoir, de connaitre, et notamment, faculté de discerner ou d’établir des rapports entre des faits, des idées ou des formes pour parvenir à la connaissance`. Par extension, c’est l’aptitude à adapter son comportement a une situation nouvelle, adresse qu’on montre dans une situation donnée, habileté dans le choix des moyens qu’on emploie pour parvenir à un certain résultat. A cet effet, l’intelligence serait intrinsèquement humaine.[2]

Ce qui distingue l’intelligence artificielle d’autre technologie c’est son habilité d’être autonome de l’intervention humain, c’est-à-dire qu’il peut agir de son même et prendre des décisions sont l’intervention humain. Le dictionnaire électronique Larousse définit l’autonomie comme le « fait de se gouverner par ses propres lois ». Selon Cristiano Castelfranchi, l’autonomie peut être vue comme la « capacité de quelque chose à évoluer ou à fonctionner indépendamment de quelque chose d’autre ». Bruce Clough donne deux définitions de l’autonomie : « avoir sa volonté propre » et «la capacité de générer ses propres objectifs sans instructions externes »[3].

En matière de la technologie et de la robotique, Hui-Min Huang définie l’autonomie de l’intelligence artificielle d’être la «capacité propre d’un système sans équipage, à capter, percevoir, analyser, communiquer, planifier, prendre des décisions et agir afin d’atteindre les buts qui lui ont été assignés par un opérateur humain à l’aide d’une interface homme/machine dédiée».[4]

Cette autonomie sera le point qui distingue les types de l’intelligence artificielle, et en matière de droit, cette autonomie et la base de connaitre quelle règle sera applique sur les sujets de l’intelligence artificielle, selon certaine échelle qualifiée a l’autonomie.

Historiquement parlent, l’intelligence artificielle revient à l’année 1936, durant laquelle le mathématicien Alan Turing, le fondateur du « test de Turing » affirma que ledit test peut être utilisé pour prouver qu’une machine est dotée d’une intelligence. D’après ce test, un interrogateur sera placé face à un appareil de télécommunication, et doit s’entretenir par écrit avec deux interlocuteurs, l’un humain, l’autre machine. Selon Turing, une fois l’interrogateur est dans l’incapacité d’identifier l’interlocuteur machine, ceci indique que la machine est intelligente[5].

Préparée par Turing, la naissance de l’intelligence artificielle a eu lieu en 1956, sous l’impulsion du mathématicien américain John McCarthy. Le droit, qui traite plutôt des activités humaines, se trouve désormais confronté à des activités générées par des machines dotées d’une intelligence artificielle. La doctrine considère que l’intelligence artificielle se présente sous deux types, à savoir l’intelligence artificielle forte et l’intelligence artificielle faible. Cette distinction est fondée sur le niveau de l’intelligence employé par le dispositif utilisé[6] .

Le terme `intelligent` a été pour toujours lié à l’être humain, même les animaux n’ont pas bénéficié d’être inclus dans les être intelligent, mais l’évolution technologique a résulté que la machine[7] prend la qualité de l’intelligence. Donc une question se pose est ce que l’intelligence artificielle et l’intelligence humain sont les même.

L’intelligence humain est illimité relative à la création de dieu, et l’intelligence artificielle est un ensemble des codes programmatique est algorithme mathématique qui a la capabilité d’analysé les informations à un haut niveau et prendre des décisions plus vite avec une grande précision, mais reste une invention de l’homme, que ce dernier détermine leur limite, et control leur niveau d’intelligence.

Cette intelligence a été inventé pour exécuté certaine tache et faire certain chose déterminé comme :

La résolution des problèmes mathématique.
L’habilité de pensé et prendre des décisions vite avec un minimum de risque.
L’habilité d’apprentissage depuis des expérience et expertise président et l’utilisé pour résoudre les problèmes, et la prédiction des situations futuriste.
L’habilité d’évalué et d’adapté selon les situations données.

Intérêt du sujet :

L’étude juridique de l’intelligence artificielle ouvre les portes à un vaste domaine de recherche car cette technologie crée des problèmes qui challenge les règles communes, Bien qu’il soit généralement considéré comme un domaine de recherche extérieur à la recherche proprement juridique, mais il interfère de plus en plus avec la vie humaine, et ce dernier besoin des règlements pour gérer cette technologie et le protège contre elle.

Pour les chercheur de droit et les juriste, leur objectif principales dans ce domaine est le développement d’un modèle informatique du raisonnement juridique qui permettrait à la fois d’aider dans la résolution justifiée et expliquée de problèmes juridiques et de prédire les résultats de ceux-ci[8].

Problématique :

Le droit et l’intelligence artificielle sont des domaines distingue, mais l’intervention de cette technologie dans tous la vie oblige de mettre l’intelligence artificielle dans une sphère juridique afin de l’organisé et le protège.

Un problème se montre et que les règles communes de droit soit le droit civil ou pénal et les autres branches ne peut être applique sur certain cas ou l’intelligence artificielle et un sujet, ce qui Ness cite la rénovation de certaine règle pour s’adapté à cette évolution, et certain cas nécessite un nouvel arsenal juridique que la législation n’est pas prête pour traite les problématiques de l’intelligence artificielle surtout celle avec un intelligence et autonomie avancée.

C’est pourquoi les juristes étudiés et prépare les solutions pour les problématiques juridiques qui soulève de l’intelligence artificielle, soit qui déjà en cour ou les problématique future qui va résulter par des systèmes plus avancée.

Cette étude va centrer sur certain problématique lié à l’intelligence artificielle d’après le plan suivant :

Partie 1 : l’intelligence artificielle : domaine d’application et aspect juridique.

Chapitre 1 : les domaine d’application de l’intelligence artificielle.

Chapitre 2 : les aspects juridiques de l’intelligence artificielle.

Partie 2 : les domaines de rencontre du droit et l’intelligence artificielle.

Chapitre 1 : le droit de la responsabilité et l’intelligence artificielle.

Chapitre 2 : l’application de l’intelligence artificielle dans le practice judicaire : étude comparative.

[1]Nour EL KAAKOUR : ` L’intelligence artificielle et la responsabilité civile délictuelle ` ; master, UNIVERSITÉ LIBANAISE Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Administratives Filière Francophone, 2017, p 12.

[2]Theo Doh- Djanhoundy: Le statut juridique de l’intelligence artificielle en question. ; article,www.academia.edu,2019, p 1. (consulté le 29-03-2022 a 15 :30)

[3]Sandra Oliveira : `La responsabilité civile dans les cas de dommages causés par les robots d’assistance au Québec` ; Thèse, Université de Montréal, Avril, 2016, p 50.

[4] Ibid. p 51.

[5]Nour EL KAAKOUR, op.cit, p 1.

[6]Nour EL KAAKOUR, op.cit, p 2.

[7]Le mot « machine » ne désigne pas un objet physique mais plutôt un système automatique capable de traiter de l’information. L’objet d’étude de l’intelligence artificielle est donc différent de celui de la robotique, qui se consacre aux machines qui effectuent des mouvements dans l’espace.

[8]William-James KETTLEWELL : ` L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE EN DROIT : MYTHES, RÉALITÉS ET CONSÉQUENCES. ` ; master, centre Perelman de philosophie de droit, Bruxelles, 2019, p 8.