DROIT FONCIER MAROCAIN DROIT PRIVE MAROCAIN TOME 3

كتب في القانون المغربي باللغة الفرنسية

مراجع في القانون باللغة الفرنسية Apr 12, 2023 0 294 Add to Reading List

INTRODUCTION

L'étude du droit marocain , dans ses diverses applications , est intéressante , voire passionnante , peut - être en raison de ses originalit peut - être en raison de sa variété , de sa diversité , peut - être également en raison d'une esence qui lui est particulière , provenant de la situation du Maroc , au couchant du monde oriental , c'est - à - dire à l'ouest de la grande famille musulmane , et u contact du monde occidental et , notamment , au cours des der res décennies au contact étroit de la France et de l'Espagne , monde européen , dont le Maroc , réputé encore terra incognita ou presque au début du siècle , a su rapidement adopter certaines données essentielles dans divers domaines , notamment dans celui du droit , et apparaître " insi avec un visage nouveau et jeune , tout en conservant son charme ancestral .

Les sources du droit marocain sont nombreuses , sources parfois imprécises , pouvant relever de systèmes juridiques différents , de mé thodologies diverses . Le raisonnement juridique qui lui est applicable n'est donc pas toujours identique , compte tenu de la diversité de ses sources ; raisonnement peut même varier suivant la formation juri dique de celui qui l'interprète ; le droit compris par un juriste de for mation plutôt coranique ne sera pas exactement le même , ne se pré sentera pas avec les mêmes développemenis que le droit raisonné par un juriste de formation plutôt moderne ( peut - être , pourrions - nous dire de formation romaine ) et ce , quelle que soit la nationalité de ce dernier marocaine ou étrangère . On a pu observer ce phénomène dans les di verses branches du droit , évidemment dans le droit privé , dans le droit international privé et même dans le droit public , droit consti tutionnel et droit administratif , ne serait - ce qu'à propos de la ques tion de la nature juridique des décisions prises par le souverain ou par le délégataire de ta signature ; les deux opinions , diamétralement opposées , soutenues à cet égard , sont valables dons l'optique juridique propre à chacun des auteurs.

Le droit marocain , ainsi , est ancien et moderne et même parfois davant - garde : on l'a dit notamment pour sa législation relative à Parbanisation des villes nouvelles , et , dans le domaine du droit privé , pour son code de procédure civile de 1913 , pour son code de com merce maritime , pour son droit international privé , et pour sa légis lation foncière concernant les immeubles matriculés , etc ... Cette diversité des sources du droit marocain n'a pas abouti à un amalgame juridique unique , comme l'est , par exception , le code des obligations et contrats , essai de synthèse du droit musulman et du droit européen continental , code applicable , à l'heure actuelle , à tous les justiciabies , sans distinction sucune , et dans tout le Royaume . La plus souvent , l'ancien droit s'applique dans tel domaine , et le moderne dans tel autre , ainsi le droit musulman régit les immeubles non immatriculés , et la législation des livres faciers celui des immeubles immatriculés . Mais il peut arriver que l'ancien continue à s'appliquer à côté du moderne , et ce dans un même domaine ; il peut y avoir ainsi interférence entre ces deux séries de règies et le balancier juri dique peut osciller , tantôt dans un sens , tantor dans un autre , no tamment sous la poussée d'une jurisprudence parfois inconstante ,

Cette diversité de règles , s'appliquant à un même domaine , se manifeste aussi dans le droit foncier marocain , malgré la répartition légale , apparemment stricte , rappelée ci - dessus . La régime des immeubles n'est pas unique , bien qu'évidem ment tous les immeubles situés au Maroc soient régis par la législa tion locale , comme le rappelle l'article 17 du dahir sur la condition civile , mais cette législation locale est fort diverse , et c'est là , parmi d'autres , une originalité du Maroc juridique . En effet , outre la division entre le régime des immeubles non immatriculés et le régime des immeubles immatriend , on peut notamment encore citer le régime des biens babous , le régime des droits réels appelés droits coutumiers musulmans , le régime des terres collectives , le régime des terres gaich , le régime des terres situées à l'intérieur des périmètres d'irrigation , le régime du bien de famille , le régime des terres agricoles attel budes par l'Etar à des agriculteurs , etc .. Er al les immeubles immatriculés sont régis par une législation moderne , inspirée de l'Act Torreas australien , des règles du droit mu alman et des règles coutumières leur sont également applicables . Inversement , les biens habous , institution spécifique du droit musulman , les droits contumiers dits musulmans , et les terres de diamda on terres collectives régies par des coutume et par des dispositions légales parti peuvent faire l'objet d'une procudure d'immatriculation foncière of so trouver simsi , en outre , soumis aux principes des livresfonciers.