Mémoire Pour l'obtention du Master Sous le thème : LA FONCTION DE L'ARBITRAGE INTERNATIONAL DANS LES INVESTISSEMENTS ETRANGERS

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INTRODUCTION

Aujourd'hui tous les litiges du commerce iremational se résolvent par l'arbitrage Duns les années cinquans, pour favoriser le développement des pays mon industrialisés, il s'est avéré néurssaire de créer des conditions-cadre afin que les capitaus étrangers affluent falla promouvoir les investissements et, pour cela donner enafiance investisseurs et sécuriser leurs apports. Dans ce hut, on peut bien sår accorder des garanties contractuelles ou financières. Toutefois, quand celles-ci échouent, le linge esu inévitable Pour sécuriset réellemen l'investissement, il fist encore mettre à disposition un mécaniume fiable de seglement des différends

Quel mécanisme envisager ? Le recours aux tribunaus chatiques n'est pas satisfaisant

A rain, l'investisseur étranger craindru la purtialisé des tribunaus de l'Etat hote Quant à ceux de l'Etat de l'investisseur, le gouvernement-hote souhaitera pas se soumettre à la juridiction d'un autre Etat. La justice étatique étant écariée, reste l'arbitrage international qui occupe à cet égard une place prépondérante dans un milieu wi L'expansion internationale du commerce et des investissements a introshuit plus de complexite dans les relations comunerciales entau entreprises, investisseurs et Eltats. Les litiges qui peuvent naitre à l'occasion de ces relations commerciales complexes font partie des risques que les parties doivent appréhender l'avance. C'est pourquoi dans la sphère intemationale, il es recommandé de définir le type de procédure le plus approprid dès la négociation du contrat

Os pourtait concevoir un arbitrage local dans le pays-höte, mais il est peu probable 'offre la sécurité necesте Ов Burners alors trés naturellement wes l'arbitrage intemational. On pourrait penser à un arbitrage imernational mené dans un ieu neutre, dont la législation régirait l'arbitrage Mieux encore. post concevoir arbitrage réellement international, détaché de tout dron notional comme de toute juridiction nationale. C'est cette ulec d'in arbitrage réellement international qui inspiré la Convention CIRDI conciue en 1965, entrée en vigueur en 1966.

Depuis dizaine d'années, l'arbitrage international d'investissernent comalt une evolution fulgurante dou a nouveau développement la conclusion de trans d'investissements. Il peut s'agir de traités hilatéraux qui garantissent l'investissement, Selon les mots de Thomas Clay, Piranesite de Vemailles San Quentin et spécialiste d proondan

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intendisent l'expropriation sauf indemnité et prévoient la possibilité pour tout investisseur d'instaurer arbitrage contre l'Etat-hôte. L'investisseur a généralement le chois differents mécanismes d'arbitrage, à savoir principalement l'arbitrage selon la Convention on le mécaniune supplémentaire CIRDI, l'arbimage selon le Réglement CNUDCI ou encore selon le Réglement CCI

En droit contemporain de l'investissemmt international, l'arbitrage international s'en imposé comune la voie myale permettant investisseurs étrangers de faire aboutir leurs réclamations à l'égard d'un État höte nées d'un différend relatif aus investissements. Presque tous les accords internationaux d'investissement (Alh, à l'heure acnelle, compertent des dispositions ayant trait réglemen des différends ontre investisseurs at Etat (RDIE) On estime qu'il est important pour protéger l'investissement de stipuler dans ces accorda que l'arbitrage et son le recours réglement des différends. tribunaus natiossax doit être la principale méthode de

Il convient de sondigner premier lieu que l'arbitrage en matière d'investissement me concerne pas seulement les diffärends relatifs à des traités TBI, il porte également sur les litiges contractuels. Les conflits en matière d'investissemens peuven découler de dispositions contractuelles ou d'instruments d'investissemere internationaux, traités multilatéraux, ou bilatéraux d'investissement sume les

Avant la multiplication des traités d'investissement, lorsqu'an investisesarment tournan mal. T'investisseur n'avait que très peu d'options disposition: il pouvait tenter de poursuivre l'Ent d'accoril devant les tribunaus nationaux, recourir à l'arbitrage dans le cadre d'une convention d'arbitrage, ou demander la protection dipleenatique de la plainte. De nos jours, les traités d'investissement reconnaissent généralement investisseurs le dren direct de déposer une plainte contre l'État concemé dans le cadre d'une procédure d'arbitragse international

A l'heure actuelle, l'arbitrage est devenu le mode habituel de névolation des conflits internationaux, particulièrement dans certains secteurs de l'industrie (comme la construction. F'énergie, la vente de marchandises, le transport et l'assurance) où la compétence technique des arbitres est particulièrement appréciée. Par conséquent L'arbitrage international est actuellement la procéduru la phat sexivent retenas et le mécanizma privilégié de révolution. des litiges en matière d'investissement. C'est, toutefois, au cours des 50 dernières années que le recours à l'arbitrage s'est véritablernent développé. De nombreux Etats ont reconnu son

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importance pour la révolution des confilius commmerciaux nsnationaux complexes recherchant l'avantage économiqar induit pue le fait d'être perça comme une place favorable à l'arbitrage

Dars cadre distingue différents types d'arbitrage. Tout d'abord, l'arbitrage intemational s'oppose à l'arbitrage interse, à caractère strictement national, qui ext généralement régi par des kis différoutes. Il fan nonur, par exemple, quo de sombreux pays se montrent plus libéraux envers l'arhitenge international. On distingue anni l'arbitrage ad hoc, entièrement organisé par les parties du litige, de l'arbitrage institutionnel, dans lequel les parties fout appel à institution d'arbitrage. Celle-ci affre la sécurité d'un réglement standard et d'une aide en cas de blocage de la procédure, main rend l'arbitrage plus coûteux De plus on distinguer l'arbitrage d'investissemem de l'arbitrage commercial interne international. Le premier a lies lors de la résolution de litiges entre Investissesr Exat accueillant l'investissement, Celui-ci ed principalement effectué par le Centre International pour le Réglement des Différends relatifs lovestissernents (CIRDI). Sa procédure est turalement différente de celle des arbitrages commerciaux. Concernant le caractère international de l'arbitrage, la pratique et la docrine distingunt deux critères, à savoir critère économique international l'arbitrage qui présente crnère juridique. Si l'on suit le critère juridique, est ou plusieurs éléments d'extrandité. Le critère économique retient quant à lui l'arbitrage qui met cune les intérêts du commerce international ou les intérêts économiques de plusieurs pays. Au Maroc comme dans les pays arabes il n'y a pas de définition unique de la notion d'intermationalité Certains des pays arabes, influencés par la tradicion juridique française, retiennent la conception économique. IF'autres pays influencés par la loi type de la Commission des Nations Unies pour le Druit du Commerce International (CNUDCT) retiennent le critère juridique de l'internationalinė

Historiquement, Le Marne a connu l'arbitrage en 1693, l'année ou le roi Moulay lamail a conche avec le mi de France Louis XIV le trané de st germain. Ce traité est considéré comune dunt le premier traité signé avec un duasi européen ayant pour objet la situation des étrangers as Maric. Tout en sespectant le principe de la loi musulmane, or traité, prévoyais le reglement des linges chrétiane-jaus, par le moyen de l'arbitrage, ceux-ci, concemant les таррого споиветсaux en mati du manat personnel et quelques conflis civils

L'expansion de l'arbitrage comuse van moyen de régiment des litiges commerce international on impact considérable matière réglementation an Mame.

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Conscient de la méfiance des investisseurs internationaux à l'égard des systèmes judiciaires nationaux et de leur réticence à prendre des risques en injectant des fonds dans des pays qui s'offreut pas de solides garanties, le Maroc a, depuis longtemps, consacré l'arbitrage comme mode alternatif de sèglement des litiges. Le Code de procédure civile du 12 août 1913

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