Memoire de master intitulé L'articulation entre l'intelligence artificielle et la justice pénale

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l'intro

Introduction

Devant des multitudes arrêts et décisions judicaires dans différents domaines du droit, il en existe une initiative de les rassemblés dans une plateforme créée par l'Etat dédié aux utilisateurs dans le cadre de numérisation de secteur de la justice, actuellement ces plateformes sont exploitées en faveur des juges et avocats pour prévenir une décision de la justice avant qu'elle soit mis en action, ce qui est appelé la justice prédictive ou capable de la rendre par le biais d'une intelligence artificielle.

1) L'évolution historique

L'histoire de l'intelligence artificielle (1A) est déjà longue, puisqu'elle a commencé il y a environ soixante-dix ans.

L'expression provient de l'anglais (mais le mot « intelligence n'a pas exactement le même sens, en anglais et en français). Elle a été forgée, à l'occasion de la conférence de Darmouth, pour exprimer la conviction qu'il serait bientôt possible de décrire l'apprentissage ou les autres aspects de l'intelligence humaine, de façon suffisamment précise pour qu'une machine soit ensuite conçue pour simuler ce processus. Les chercheurs affichent à cette époque de très grandes ambitions, et se fixent des objectifs que les outils à leur disposition ne permettent en réalité nullement d'atteindre. L'accumulation des déceptions, qui engendrera le retrait des investissements, conduira à une première période d'hibernation de la recherche.

Dans les années 1980, les progrès de l'informatique débouchent sur la mise au point de systèmes-experts, ce qui suscite une nouvelle vague d'intérêt pour l'IA. Pourtant les systèmes-experts restent très limités. D'une part, ils ne peuvent intervenir que dans des domaines très restreints et, d'autre part, leurs performances reposent sur des connaissances provenant d'opérateurs humains. Ils ne sont capables de résoudre les problèmes qui leur sont posés qu'en appliquant des règles logiques aux connaissances dont ils ont été préalablement dotés. Du coup, I'IA connaîtra un deuxième << hiver », provoqué par la prise de conscience des limites des systèmes-experts.

De nouveau, aujourd'hui, l'IA est au cœur de toutes les attentions. De nouveau, chacun semble convaincu que sa mise en œuvre est susceptible d'entraîner les plus grands bouleversements, Il est vrai qu'en quelques années, l'IA a triomphe de l'intelligence humaine dans des activités emblématiques comme les échecs ou le jeu de go. Les applications se multiplient véhicules automatisés, traduction simultanée ou, plus sinistrement, reconnaissance faciale et surveillance de masse. Ce retour de l'IA s'explique. par la conjonction de différents facteurs.

D'abord, la puissance de calcul disponible est devenue très considérable et ne constitue plus un obstacle aussi important qu'auparavant. C'est ainsi que n'importe quel utilisateur d'un

GPS dispose, pour s'orienter dans sa ville, de plus de deux cent fois plus de puissance que la Nasa pour envoyer un homme sur la lune. Le même constat peut aussi être dressé en ce qui concerne les données. La numérisation systématique des données et la multiplication des outils connectés ont conduit à la naissance du big data. Enfin, de nouvelles techniques sont apparues, qui tirent parti de ce nouvel environnement technologique, regroupées sous le nom d'apprentissage machine (machine learning).

Elles se rapportent à la possibilité, pour une machine, d'améliorer progressivement ses propres résultats dans la réalisation de tâches consistant à reconnaître des motifs ou des corrélations (patterns) dans des masses de données.

La notion d'IA reste cependant relativement vague et ce, d'autant que son développement se situe au croisement de plusieurs disciplines, pas seulement l'informatique, la robotique ou les mathématiques, mais aussi les sciences cognitives ou la sociologie. La formule est aussi utilisée pour désigner des réalités très différentes, depuis des systèmes informatiques capables de réaliser des tâches spécifiques, jusqu'à présent accomplies par

des hommes, jusqu'aux robots dotés de compétences comparables aux êtres humains.

Les difficultés commencent avec la définition même de l'intelligence, qui n'est ni parfaitement claire, ni unique. Shane Legg et Marcus Hutter ont ainsi recensé plusieurs

dizaines de définitions de l'intelligence avant de suggérer que « l'intelligence mesure la capacité d'un agent à réaliser des tâches dans des environnements variés ».

S'agissant de l'IA, la Commission a aussi proposé une définition (un peu tautologique), à l'occasion de sa communication au Parlement européen, le 25 avril 2018: <<< L'intelligence artificielle désigne les systèmes qui font preuve d'un comportement intelligent en analysant leur environnement et en prenant des mesures avec un certain degré d'autonomie pour atteindre des objectifs spécifiques. Les systèmes dotés d'intelligence artificielle peuvent être purement logiciels, agissant dans le monde virtuel (assistants vocaux, logiciels d'analyse d'images, moteurs de recherche ou systèmes de reconnaissance vocale et faciale, par exemple) mais l'intelligence artificielle peut aussi être intégrée dans des dispositifs matériels (robots évolués, voitures autonomes, drones ou applications de l'internet des objets, par exemple) ». Le High Level Experts Group on Artificial Intelligence (HLEG), de 52 experts mis en place par la Commission européenne", propose de faire preuve de plus de précision et souligne qu'en considération du flou qui existe autour de la notion d'intelligence, les chercheurs préfèrent se référer au concept de rationalité qui renvoie à la capacité de choisir la manière optimale d'atteindre un objectif donné, en fonction des contraintes et des ressources disponibles. Le HLEG considère qu'un système intelligent est un système que fait preuve de rationalité il perçoit son environnement à travers un certain nombre de capteurs qui lui permettent de collecter et d'interpréter des données il applique un raisonnement à ce qu'il a perçu ou il gère l'information générée par les données à sa disposition de manière à prendre la décision la plus adaptée.

Enfin, dans certains cas, il est en mesure, en actionnant les servomoteurs (actuators) dont il est doté, d'influer sur son environnement. Les systèmes IA peuvent manier des règles symboliques, apprendre un modèle numérique, adapter leur comportement en fonction de la manière dont leur environnement a été influencé par leurs actions précédentes.

2) Choix de suiet

Le sujet de l'intelligence artificielle est un sujet d'évolution scientifique et d'actualité et son articulation avec le domaine de la justice pénale donne une discussion en matière professionnel basée sur le respect de droit de l'Homme et droit à un procès équitable qui

sont des acquis que la constitution marocaine et les conventions internationales cherchent de les inclurent et les faires appliquer à travers le monde.

Cette discussion qui ouvre la possibilité de confronter entre les avantages ou les contributions avec les risques ou les enjeux de l'intelligence artificielle dans le domaine de la justice pénale.

3) Les intérêts de sujet

D'après des études faites sur l'intégration de l'intelligence artificielle en sein de la justice pénale, a donnée des résultats optimisés sur le rendement de cette outils par rapport à l'homme, sur plan de rapidité et l'efficacité pour éviter des erreurs judicaires, dans ce sens la machine ne peut-être condamné par la discrimination ou la partialité en faveur d'une partie à l'encontre d'une autre, ce qui est souhaitable en théorie, mais si c'était le cas en pratique par l'intervention d'un tiers dans ce processus connaît-il de l'aspect éthique de l'intelligence artificielle, ou comment rendre l'IA utile pour assister les tribunaux et juges.

L'article 6 de la CEDH impose aux tribunaux et juges un procés équitable, ce qui implique une procédure transparente, le respect des principes de l'égalité des armes entre les parties

En revanche, I'IA pourrait mettre à l'épreuve le parti pris des décisions humaines et essayer de voir si celles-ci sont impartiales ou pas. L'IA pourrait ainsi se débarrasser de ce parti pris. Une étude menée à Harvard a tenté d'expliquer ce qu'est une motivation juridique elle est naturellement revenue sur les exigences du procès équitable la contradiction et l'égalité des armes afin de permettre aux parties d'exprimer leurs points de vue et arguments respectifs. En conséquence, le seul constat possible est que toutes les exigences imposées dans la prise de décision humaine doivent être également imposées aux machines qui prétendraient pouvoir s'y substituer. Il semble pourtant difficile à dire s'il sera possible d'adapter l'algorithme aux standards imposés dans le respect du principe du procès équitable et, plus globalement, des principes fondamentaux de la procédure et d'une bonne administration de la justice.

4) Les hypothèses

Parmi les hypothèses ciblées dans mes recherches sur mon sujet d'études, il y a deux types d'hypothèses: principales et dérivées

Ce qui concerne les hypothèses principales, j'ai précisé les étapes d'un procés pénal et les outils techniques qualifiés en tant qu'une intelligence artificielle qui intervient à son déroulement, ainsi identifier les acteurs et leurs rôle avec l'utilisation de l'IA, puis faire le lien en matière pénale afin de chercher sa réglementation dans l'arsenal juridique dans le monde d'une manière générale et sa réglementation dans le droit marocain, enfin chercher les institutions ou les établissements qui le prend en charge.

Pour les hypothèses dérivées, après identifications des acteurs qui intervient dans le procès pénal ressortir les techniques ou les outils de l'IA qui contribuent leur travail et ressortir leurs limites ou les défis envisagé par rapport au droit de l'Homme.

5) La problématique

La problématique soulevée dans ce sujet est de savoir quelles sont les contributions et les enjeux de l'intelligence artificielles sur la justice pénale ?

Depuis cette problématique centrale des questions accessoires trouvent leur places, connaît-il des outils utilisés pour aider les enquêteurs de trouver l'auteur de l'infraction, ces outils respect ou viol le droit de l'Homme sous l'exigence d'un ordre public ? ainsi pour les experts qui aident les juges pour prendre des décisions à distance ou par des outils virtuels sont-ils réglementé par des lois en cas d'une responsabilité cherchée ? enfin de poser la question avez nous besoins d'un juge automatisé ou assister par un ordinateur ?

6) La méthodologie

La méthodologie suivie pour le traitement de la problématique est une méthodologie descriptive, qui permet de décrire l'utilité de l'intelligence artificielle au cours d'un procès pénal, et analytique qui vient d'adapter cette méthode avec les exigences d'un procès équitable, puis critiquer les lacunes ou les limites de sujet en matière la justice pénale.

7) La délimitation de sujet

L'articulation de l'intelligence artificielle avec la justice pénale ne traite pas le domaine de cybercriminalité, la protection des données à caractère personnel et le droit de propriété intellectuelle, ainsi les méthodes utilisées par l'intelligence artificielle dans la phase après judiciaire c'est-à-dire dans la phase pénitentiaire, pour des raisons du temps et d'équilibre entre les parties du sujet.

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