intro :
Les relations entre les citoyens et l’Etat se réalisent par le biais de l’administration. Même il existe dan la doctrine de la science de l’administration qui considère que l’Etat est devient un Etat de service, que son principale objective et de fourni les services au citoyen, soit personnes physique ou moral, tout ca via l’ensemble des administrations installé partout dans le territoire étatique.
Toute fois, les méthodes classiques de l’administration des relations Etat – citoyen ont été touchées par le changement des principes mondiaux, et le développement des moyens de vivre. Ces changement son nombreux mais ce qui nous intéresse c’est l’informatisation de la vie humain.
Cette informatisation qui était le résultat de l’évolution numérique, a touché tout les secteurs de la vie humain, et il a conduit et encouragés toutes les acteurs mondial de transfère leur travail et services d’être exécuté de manière numérique, certainement par voie d’internet ou de moyen de communication électronique. Mais Le plus important et fructueux domaine était celle du commerce électronique, qui marqué un grand succès qui a conduite tout les autres secteurs d’importé cette experience pour l’applique dans leur propre domaine.
Sous le succès du commerce dans son contexte digital et numérique, et suivant les principes de base de cette dernier, les grands Etats ont essaient d’applique ces principes -de commerce électronique- sur les administrations publique pour avoir le même succès et bénéfices.
Et ca était la naissance du terme l’administration numérique, ou électronique, ou digital. L’important c’est le terme e-government en anglais, ce dernier qui était en principe traduit sans considération le vrai sens et ce qu’il a intensifié dans la langue d’origine. D’où le gouvernement comme un system politique n’exerce pas les services publics qui considèrent la mission propre de l’administration. Tout fois il existe certain définition pour ce terme comme suite :
Banque Mondiale : Utilisation par les organismes publics des technologies de l’information (tels que les réseaux WAN, Internet et l’informatique mobile) qui sont à même de transformer les relations avec les citoyens, les entreprises et d’autres branches de l’administration[1] .
Organisation de coopération et de développement économique /OCDE : Utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) par les gouvernements, les TIC étant appliquées à l’ensemble des fonctions de l’administration. En particulier, les perspectives offertes par Internet et les technologies apparentées en matière de constitution de réseaux peuvent contribuer à transformer les structures et le fonctionnement même de l’administration.[2]
Commission européenne : L’administration électronique désigne l’utilisation des outils et systèmes rendue possible par les TIC afin de fournir des services publics de meilleure qualité aux citoyens et aux entreprises.[3]
De même, il faut définie les NTIC[4] qui présent les moyens de travail le l’administration numérique, cette notion selon CHARENTIER « les TIC sont un ensemble des technologies utilisées pour traiter, modifier et échanger de l’information, plus spécifiquement des données numérisées[5], et se sont les moyen utilise pou optimisé le travail des administrations dans le cadre de son numérisation.
Du point du vue historique, l’administration numérique a vue le jour dans les années dernier de 20eme siècle et le début de 21 siècles, premièrement dans les Etats développé qui ont parcourir a des expériences expérimentales sur leur administration afin de tester les résultats de la numérisation au niveau des administrations.
L’un de ces premiers experience était aux Etats scandinave et aux Grande- Bretagne par la création des projets sous le non de "villages électronique", d’où l’objective et de fourni les services nécessaires a cette population par les moyen technique et technologique, ces projet ont était géré par la société leader des technologies et matérielles informatique DELL. C’est en 1989 qui était le lancement du premiers projet en experience, et au 1991 ou il était la application officiel.
Au Maroc depuis l’introduction de l’internet en 1995, l’Etat marocain a sentie l’importance de cette nouvelle technologie dans la vie publique, et qui était l’un des objective de la politique du roi Mohamed 6 d’après ses discours ou il prévoit toujours sur la modernisation de l’administration, et d’équipé les administrations publique des moyen d’internet et les moyens technologique afin de fourni au citoyen et aux entreprises le meilleur expérience, surtout que l’administration marocain était dans le besoin d’une reformulation total.
La reformulation qui vue le jour avec l’année de 2002 qui marqué l’invention du premiers reforme administrative au Maroc avec plusieurs objective y compris la numérisation de la gestion dans les administrations national.
Cette ambition marocain d’installé l’administration numérique était la raison pour le Maroc de commencé dés 2005 de élaboré certain loi dite de caractère numérique, afin d’encadré le présent et le future de la numérisation en général suivi par notre pays.
La réalité de La numérisation des gestions administratives au Maroc varie entre un bon achèvement dans ce domaine d’une part, et un ensemble des obstacles qui entrave le développement de la numérisation au Maroc.
D’une part, Le Maroc a lancé en juillet 2016 sa nouvelle vision du gouvernement numérique à travers l’initiative Maroc Digital 2020. La nouvelle stratégie numérique prévoit la constitution d’un nouvel organisme responsable de la prestation et de l’adoption des services numériques, ainsi que de l’optimisation et de la modernisation des plateformes numériques[6] . Ces services numériques qui se prévoient dans la nombreuse plateforme adoptée par l’Etat du Maroc dans tous les domaines. Et dans le cadre des statistique, À fin 2016, près de 41.000 postes de recrutement ont été publiés sur le portail «Emploi-public.ma» qui a enregistré plus de 10 millions visites[7], ce qui montre une participation positive des citoyen avec les plateformes numérique.
Un autre statistique montre jusqu’à 2014 l’Etat du Maroc a réalisé un avancement notable dans les sites web qui assure la gestion administrative par le biais d’un 498 site web distribué de 184 site web pour les différents ministères, 103 site web pour les grands institutions public et 211 site web pour les autres institutions public, d’une total de 63% des sites web pour les institutions public et 37% pour les secteurs ministériel[8]. Aussi avec une totalité de 932 services électronique[9] de toutes natures dressées aux citoyens.
Mais d’autres, Deux obstacles vont toujours frein le développement de la numérisation de la gestion administrative au Maroc. Le premier et l’Etat marocain elle même dans le fait que notre Etat et un Etat de formalité avec une insuffisance sur le fond. C'est-à-dire dans le cadre de la numérisation administrative les efforts sont gaspillés sur les plans et les études sont doutes avec le manque du matériel et des ressources humain capable de gérer cette vision, et comme exemple :
Le non compétence des ressources humain dans les administrations marocain : ces ressources humain héritier les années 80s, 90s et après, qui manque tellement les connaissances des moyens informatique, et même si les jeunes compétences qui travaille dans les administrations sont incompatibles avec les grands projets car le petit salaire et les conditions de travail avec l’Etat n’est compatibles avec les vrais talents dans les domaines info-technique en général.
Aussi il ya une question du matériel, est surtout les serveurs n’ont pas de bon qualité a avec beaucoup de problème qui cause la non fonctionnement des services très souvent. Aussi le matériel de travail qui est soumis a la philosophie de corruption dans le fais que les personnes en charge préfère le moins chère matériel pour leur propre intérêt. En outre, la conduite de la digitalisation de l’administration publique a connu des insuffisances, notamment dans le pilotage des programmes digitaux.[10]
Et le plus important, et que l’Etat marocain ignore, c’est l’obstacle crée par les citoyens eux même, dans le fait que de nombreux citoyens soufre l’ignorance des systèmes informatique, et que l’Etat marocain ne prend pas en considération ces personnes qui produit un grand déséquilibre dans ce propos.
Toute fois, ce que on a dite nous conduit a conclus l’intérêt de cette sujet
Intérêt de sujet :
De point de vue pratique, L’étude de droit numérique en général et un champ d’étude intéressant vu son importance dans la vie future de l’humanité. Et pour l’administration numérique, son étude permet de d’introduire cette nouveau technique d’administration aux lecteurs. Du même ce genre d’étude permet d’être toujours a jours en suivant le développement et le progrès des moyens technologiques. Et le plus important d’après cette étude et de répondre sur tout les questions qui entoure cette technique, et d’introduire sa réalité au Maroc et son application, en plus de défit et problème et comment le résoudre.
Et de point de vue juridique, l’intérêt de cette étude se caractérise dans l’analyse juridique, parfois critique des textes juridique qui encadre la numérisation de l’administration au Maroc, afin de connaitre l’impacte de la technologie sur le droit en général, et de connaitre les point faible de ce type de législation, et pourquoi de ne pas proposé des d’autre texte ou loi plus efficace dans le monde numérique.
Problématique :
L’étude de la numérisation de la administration nous conduit à étudié principalement le cadre technique et juridique de la numérisation, et comment l’Etat marocain a applique cette cadre sur la réalité qui caractérise l’administration marocain et le peuple marocain.
La première question à répondre et de la place du Maroc dans le monde en ce qui concerne la numérisation de la administration Par étudier le contexte international
Qui englobe cette numérisation. Afin de répondre a une importante qui la plupart ignore, et qui est la politique protectrice suivi par l’Etat marocain afin de protège les échange et relation administratives réalisé par internet.
Et finalement étudier le model marocain de la numérisation de la gestion d’administrative d’après quelque exemples des administrations et services que le Maroc a dématérialisé, en prenant la numérisation de la justice comme un modèle.
Pour répondre a cette problématique de façon approfondie, en va analyser ce sujet selon le plan suivant :
Partie 1 : l’administration numérique : étude générale.
Partie 2 : les aspects de la numérisation de la gestion administrative au Maroc.
[1] Hamida CHAYA et Nadia AYADI: « Impact du système d’information sur la Modernisation des Administrations Publiques: Cas de l’Administration des Douanes Algériennes.», mémoire de master, UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DETIZI-OUZOU, Algérie, 2017, p 43.
[2] Lbid.
[3] Lbid.
[4] NOUVELLE TECHNOLOGIE D’UN INFORMATION ET DE CUMMUNICATION
[5] Ghynel Ngassi Ngakegni:« Impact des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) sur le tissu productif des biens et services au Maroc », INSEA Rabat, 2010
[6] OCDE: " État des lieux : Maroc Avancement des réformes de la gouvernance économique", publié par la Secrétaire général de l’OCDE, 2017, p 47.
[7] Lbid.
[8] Royaume du Maroc, ministère de l’économie, des finances et de la reforme de l’administration, rapport sur les sites et services électronique dans le secteur public, 2014, p 3.
[9] Lbid. &n bsp; &nb sp;
[10] LIVRE BLANC : «Maroc : une nécessaire transition numérique informée, inclusive et humaine»; compagne méditerranéenne d’analyse et d’intelligence stratégique, 2019, page 37. http://www.ausimaroc.com/livre-blanc-la-transformation-digitale-au-maroc/