Le tribunale numérique au maroc

le future des tribunaux numérique au Maroc.

Maintenant la concerne des systèmes judiciaires partout au monde s’incombe sur le développement numérique de la justice, et l’application des dernières technologies surtout informatique a cette finalité. Tout foi le future et en deux, une révolution juridique avec une révolution technique et informatique.

1. L’adaptation de l’arsenal juridique a la numérisation.

Dans le cadre de la recommandation n° 188 dans la charte de reforme de  l’administration de justice, qui parle sur la l’utilisation des TIC dans les affaires devant les tribunaux et cours et la dématérialisation des procédures judicaire. Le projet de la procédure pénal prévoit certain disposition a ce propos, comme le cas de l’article 374-4 qui prévoit la possibilité du tribunal de recours d’office ou par demande du ministre publique ou des justiciable ou leur défense au procès a distance par voie des TIC, si les conditions qui encadre le procès exige la non présence des justiciable ou des témoins vu leur distance du tribunal. Et la même possibilité et valable pour le juge d’instruction d’écouté aux justiciable a distance par le voie des TIC selon l’article 193-1.[86]

Aussi dans le cadre de la transformation numérique des lois au Maroc, le projet du code de procédure civil port une disposition très intéressante, sous l’appellation de la ‘notification numérique’[87]. Ce dernier qui va être possible d’après la notification par email soit pour l’avocat ou le demandeur, avec la possibilité d’avoir un accusé de réception automatiquement dans le même email. Ainsi que la même possibilité est préparé pour les notifications des personnes qui résident à l’étranger, sauf pour les Etat avec une interdiction par le biais d’une convention internationale.

Aussi pour cette finalité, le ministère de justice va fondue une plateforme électronique pour la dématérialisation des procès -il existe déjà sous l’expérience dans le tribunal de commerce de Casablanca-, et qui sera programmé avec une base de données qui contient tout les adresse des avocats et des huissiers de justice pour les notifier par voie électronique, ainsi que les personnes qui désirent avoir notifié par cette voie de déclaré leur adresse dans le site. Les notifications par voie électronique seront ordonnées d’office par le juge ou par la demande des parties. [88]

2. L’adaptation structurelle a la numérisation.

Le recours aux tribunaux numérique ne doit pas être l’objet des discours politique mais l’objet d’un financement soit au niveau de la technologie nécessaires pour la numérisation, soit au niveau des ressource humain qui travail dans le secteur de justice, afin de garantie le sucées de cette ambition.

L’équipement des tribunaux et cours par la technologie nécessaire :

Afin de réalisé la numérisation de la justice au Maroc, il faut équiper les administrations de justices et surtout les tribunaux des matériels dédiées a cette raison. Par exemple la construction dans tout les tribunaux et cours des chambre spécial pour les audiences a distance, qui contient le matériel audio-visuel acceptable pour gérer les audiences a distance, avec un haut débit connexion qui va assurer la transmission sans interruption et avec une bon qualité tout les communications entrante.

La qualification des ressources humaines :

Le matériel technologique et en besoin des experts pour le gérer soit au niveau logiciel ou matériel. C’est pourquoi tout et marqué le changement de la politique d’emploi du part de ministère de justice au niveau des conditions d’emploi dans les administrations de justices, par donner la priorité au technicien et ingénieur de l’informatique qui ont les connaissance nécessaires pour gérer et piloté les matériel et logiciel de la numérisation.

Aussi l’Etat marocain fourni des formations pour les magistrats et greffe afin prend connaissance des matériel et logiciel de la numérisation et comprendre leur fonctionnement, et la même chose et faite par les barreaux des avocats et tout les métiers en relation avec la justice.

L’arbitrage électronique :

A coté de la justice étatique, il existe au Maroc l’arbitrage qui semble d’être s’installe fortement au Maroc. Et un besoin surtout pour les conflits de caractère commercial, qui doit être numérisé à la même échelle que la justice étatique.

 L’arbitrage est connu comme « un mode conventionnel de règlement des litiges par des particuliers choisis directement ou indirectement par les parties et investis du pouvoir de juger à la place des juridictions étatiques par une décision ayant des effets analogues à ceux d’un jugement[89] .

 Ainsi l’arbitrage dans le sens électronique, il se caractérise par l'organisation à distance de la procédure arbitrale, de la saisine du tribunal au prononcé de la sentence, grâce à l'utilisation des nouvelles technologies de l'information. En ligne, un arbitrage se déroule globalement de la même manière qu'il le ferait hors ligne: les parties communiquent avec l'arbitre ou entre elles, soumettent des preuves ou argumentent par courriers électroniques, forum de discussions ou vidéoconférences[90] .

C’est pourquoi in faut étudier les expériences mondial dans le domaines l’arbitrage électronique et d l’appliqué au Maroc, comme exemple ‘FastArbitre’[91] qu’est l’un des acteurs émergents de l’arbitrage en ligne. Issue de l’Institut Digital d’Arbitrage et de Médiation, cette plateforme 100 % en ligne permet de soumettre son litige à une procédure particulière[92]. Et le même pour ‘eJust’ propose de résoudre des différends par la voie de l’arbitrage en ligne, ainsi que Le Tribunal arbitral des affaires familiales[93], lancé en 2018, en France[94]. C’est exemple n’est que une comparaison est une expérience qui doit être appliqué au Maroc dans le cadre de la numérisation de la justice en général.

L’intelligence artificiel et maching learning :

Le future de la justice numérique et de la numérisation en général dans tout les domaines ne sera un futur son l’installation de technologie basé sur l’intelligence artificiel et le ‘maching learning’.

Le premier consiste sur le remplacement de l’homme dans sa qualité de prendre les décisions, est c’est une habilité déjà exerce par les magistrat American qui utilise des algorithmes d’analyse pour étudier certain décision[95]. C’est le faite d’utilisé les plateformes que l’Etat marocain déjà utilise pour prendre les simples décisions comme les rendez-vous et les simple études, sans l’intervention de l’homme. Cette artificiel intelligence va permet le développement de system judicaire surtout dans le cadre du procès équitable et la l’amélioration d’exécution des procédures habituelle par l’administration[96].

Et le deuxième qui se présente comme un model développé du premier, le ‘maching learning’ consiste a l’habilité d’une system informatique d’auto-éducation sans l’intervention de l’homme, et de programmé soit même a cette raison[97]. Et en application au system judicaire, les plateformes sont déjà des system informatique qui peut en future de l’équipé par la technologie nécessaire pour que ces system traite les affaires judicaires et les contentieux afin de construire une connaissance, et éventuellement avoir l’habilité arbitré entre les personne son l’intervention de l’homme soit le juge ou les avocats, tout va être faite par le machine.

Tout foi il semble un plan de future surtout dans les pays comme le notre, mais les pays développé ont fondue des projets et des expériences a cette raison.