thèse la responsabilité penal les limites de la faute medicale
رسائل و بحوث في القانون المغربي باللغة الفرنسية
INTRODUCTION
La profession médicale est complexe, rigoureuse, dont le risque et les aléas font partie intégrante, et qui est directement liée à la souffrance a vie, et à la mort. Ainsi la moindre erreur ou faute, aussi minime soit-t-elle, peut engager la responsabilité du médecin. Ce concept de responsabilité est intimement lié à la notion de faute. Cependant, L’accident médical est parfois inéluctable quelque-soit l’adresse et l’habileté du médecin, et parfois la compétence ou la prudence de ce dernier peuvent être mises en cause. De ce fait, un médecin qui s’engage à prendre en charge un malade, doit tout mettre en œuvre afin de lui procurer les soins les plus consciencieux possibles, de la manière la plus habile et attentive, et de mener à terme son action.
*L’objet de la thèse :
Le concept de la responsabilité médicale est large, et peut revêtir quatre formes qui sont parfois confluentes : la responsabilité disciplinaire, administrative, civile, et pénale. Mais quel que soit le type de responsabilité médicale engagée, la faute en est le fondement juridique, et constitue une condition essentielle à sa mise en œuvre. Cependant la faute seule ne suffit pas, il faut qu’il y ait un dommage, et que ce dernier soit imputé à la dite faute, c’est- à-dire un lien de causalité entre les deux.
La preuve reste l’élément le plus adéquat pour l’imputabilité de la faute, pour cela le juge peut avoir recours à plusieurs moyens, selon les circonstances 2 et les particularités du contentieux, notamment l’expertise médicale, afin de guider et d’orienter le juge dans sa décision. La médecine étant la science qui transgresse obligatoirement le corps humain afin de le soulager, nécessite un cursus et une formation de pointe, une compétence et de l’expérience, car même en se conformant aux données acquises de la science et de la pratique médicale, on ne peut garantir un résultat précis au patient.
D’où la nécessité d’une formation continue, qui s’avère indispensable dans notre domaine. *L’intérêt du sujet : Au Maroc, pendant longtemps, les médecins ont connu une quasiimmunité. Mais à partir des années 80, la poursuite des médecins pour faute médicale a pris de l’ampleur, juristes et médecins ont commencé à accorder une importance capitale au sujet.
Ce travail est destiné à attirer l’attention des médecins, en particulier les jeunes, sur les fondements juridiques entrainant leur responsabilité civile, leur faire prendre conscience des conséquences graves de leur négligence, imprudence ou violation des règles déontologiques. Le médecin doit donc se prémunir des notions juridiques, pour exercer sereinement son métier et assurer sa défense en cas d’accident médical.
* La problématique :
La problématique est ainsi double : D’une part il y a une défaillance doctrinale : le système juridique en matière de responsabilité médicale souffre d’une carence, l’absence d’un cadre juridique sur la responsabilité civile des médecins fait donc, que ce soient les règles du droit commun qui reçoivent application [1]. D’autre part, on a constaté que malgré la formation des médecins en médecine légale, ainsi que leur sensibilisation à l’aspect juridique relatif à leur activité quotidienne, il persiste néanmoins une difficulté d’assimilation.
C’est dans ce but, que notre travail consiste à éclairer les médecins, sur leurs droits et obligations envers le malade, et sur les actes fautifs susceptibles d’engager leur responsabilité, de la manière la plus simple et compréhensible . Notre problématique sera donc traitée et analysée afin de répondre à l’équilibre majeur entre la défense du droit du malade et faire naître en lui des espoirs curatifs, et la préservation de la liberté de l’initiative du médecin à travers le développement de la recherche scientifique dans le domaine médical à l’heure de l’explosion de la technologie moderne.
Pour cela, il est nécessaire de répondre à un certain nombre de questions : - Qu’est-ce-que la responsabilité médicale ? - Quels sont ses différents types ? - Quel est son cadre juridique ? - Quelles sont ses conditions de mise en œuvre ? - Le médecin, est-il tenu d’une obligation de moyens ou de résultats ? - Qu’est-ce-que la faute médicale ? - Quels sont ses différents aspects ? - Quels sont les moyens de preuve en matière de responsabilité médicale ? - Et comment le médecin peut-il se protéger des conséquences d’une faute médicale ?
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